Ressources reliées au Plan de gestion des produits chimiques
Obtenez un accès rapide et facile à des ressources du Plan de gestion des produits chimiques à l'aide de ce index de A à Z. Rechercher des produits chimiques ou des micro-organismes par nom, le Nº CAS ou le numéro d'accès en utilisant le moteur de recherche.
A
- Approche du Canada sur les substances chimiques
- Approche pour l'établissement des priorités d'évaluation des risques
- Approche relative aux nouvelles activités (NAc) pour les substances existantes
B
C
- Conseil consultatif des intervenants du Plan de gestion des produits chimiques
- Conseil de coopération en matière de réglementation : Canada-États-Unis
- Contexte sur le Plan de gestion des produits chimiques
- Comité scientifique sur le Plan de gestion des produits chimiques
D
- Déclaration en ligne au Plan de gestion des produits chimiques (guide pratique)
- Dernières nouvelles sur le Plan de gestion des produits chimiques
E
- Enquête obligatoire - avis émis en vertu de l'article 71
- Entreprises et organismes - ressources
- Établissement des priorités d'évaluation des risques
- Évaluation des risques : Liste des substances pour la troisième phase du PGPC et plan de publication des évaluations de gestion des risques
- Évaluation des risques : Plan de publication pour les évaluations
- Évaluation environnementale stratégique : Renouvellement du Plan de gestion des produits chimiques
F
- Fiche de renseignements : Boîte à outils sur l'évaluation des risques
- Fiche de renseignements et foire aux questions
G
- Gazette du Canada
- Gestion des risques : Échéancier des activités de gestion des risques et des consultations sur un horizon mobile de deux ans
- Gestion des risques : Tableau des mesures de gestion des risques du PGPC
- Gestion des risques : Statut des mesures de gestion des risques (substances chimiques du Défi)
- Glossaire
- Groupe consultatif du Défi
- Guichet unique d'Environnement Canada
- Guide pratique : Déclaration en ligne au Plan de gestion des produits chimiques
I
- Initiatives de collecte de renseignements
- Initiative du Conseil de coopération Canada-États-Unis en matière de réglementation pour la gestion des substances chimiques
- Inscription pour les dernières nouvelles concernant le Plan de gestion des produits chimiques
L
- Liste de quasi-élimination
- Liste de toutes les substances du Défi
- Liste des substances commercialisées assujetties à la Loi sur les aliments et les drogues
- Liste des substances d'exportation contrôlée
- Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP) 1 et LSIP 2
- Liste des substances de l'approche pour le secteur pétrolier
- Liste des substances pour la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC)
- Liste des substances toxiques - Annexe 1
- Liste extérieure
- Liste intérieure
- Liste : Substances toxiques ne figurant pas à l'annexe 1
- Liste : Statut des substances priorisées
- Liste : Substances aromatiques azoïques et à base de benzidine
- Liste des substances toxiques - Annexe 1
- Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 [LCPE (1999)]
- Lois et règlements : Environnement et Changement climatique Canada
- Lois et règlements : Santé Canada
N
P
- Plan de gestion des produits chimiques: Tableau sommaire de la mise en œuvre
- Politique de gestion des substances toxiques
- Politique sur l'application des dispositions relatives aux nouvelles activités de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
- Programme des substances nouvelles
R
- Rapport d'étape du Plan de gestion des produits chimiques
- Recommandations fédérales pour la qualité de l'environnement
- Règlements et lois : Environnement et Changement climatique Canada
- Règlements et lois : Santé Canada
- Ressources : Entreprises et organismes
S
- Substances chimiques en bref
- Substances existantes : L'approche relative aux nouvelles activités (NAc)
T
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