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Polymères

Dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques, le gouvernement du Canada prévoit évaluer et gérer, le cas échéant, les risques potentiels pour la santé et l'environnement associés à certains polymères en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Ces polymères ont été jugés prioritaires à la suite de l'exercice de catégorisation en 2006 et devaient faire l'objet de mesures plus poussées.

Document sur l'approche à l'égard des polymères

Le gouvernement du Canada a élaboré une approche à l'égard des polymères afin de traiter ces substances et d'obtenir des commentaires sur l'approche proposée entre le 19 mars 2012 et le 18 mai 2012. Un résumé des commentaires reçus et des réponses du gouvernement se trouvent dans le Le lien suivant vous amènera à un autre site Web résumé des commentaires du public reçus au sujet du document sur l'approche proposée à l'égard des polymères inscrits sur la Liste intérieure des substances.

Le document a depuis été révisé, et une version définitive intitulée Le lien suivant vous amènera à un autre site Web Approche en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) à l'égard des polymères inscrits sur la Liste intérieure des substances qui ont été jugés prioritaires lors du processus de catégorisation a été publiée en décembre 2014. Ce document comprend des détails sur l'approche ainsi qu'une liste des polymères candidats qui font partie de la portée.

D'autres consultations sur les éléments additionnels de l'approche seront menées tout au long du processus d'évaluation.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec nous.