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Autres substances chimiques d'intérêts

Environnement Canada et Santé Canada gèrent des substances chimiques dans le cadre d'initiatives faisant partie du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) tel que le Défi, la méthode d'examen préalable rapide, et l'approche pour le secteur pétrolier.

Le gouvernement du Canada prend aussi des mesures pour gérer des substances sous des initiatives autres que le PGPC. Ces initiatives incluent des rapports sur l'état des connaissances scientifiques, les évaluations préalables, et les règlements sur certaines substances chimiques.

Les informations au sujet des activités d'évaluation ou de gestion des autres substances chimiques d'intérêts sont disponibles dans les liens ci-dessous.

• Ébauches des rapports d'évaluations
• Rapports d'évaluations finales
• Rapport final sur l'état des Rapport final sur des connaissances scientifiques sur la santé humaine sur le décabromodiphényléther
• Rapports finaux sur l'état des connaissances scientifiques écologiques
• Règlements

Ébauches des rapports d'évaluations

• 1,1-Dichloroéthylène (publié le 17 décembre 2011)
• 1,2-Dibromoéthane (publié le 17 décembre 2011)
• Tétrabromobisphénol A (TBBPA) et deux de ses substances dérivées (publié le 10 novembre 2012)
• Triclosan (publié le 31 mars 2012)

Rapports d'évaluations finales

• Acide pentadecafluorooctanoique (APFO), ses sels et ses précurseurs (publié le 25 août 2012)
• Acides perfluorocarboxyliques (APFC) à longue chaîne contenant 9 à 20 atomes de carbone (C9 à C20), leurs sels et leurs précurseurs (publié le 25 août 2012)
• Alcanes chlorés (publié le 12 mai 2012 et 30 août 2008)
• Aniline (publié le 10 décembre 2011)
• 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC) (publié le 28 novembre 2009)
• Éthylèneglycol (publié le 17 avril 2010)
• Hexabromocyclododécane (HBCD) (publié le 12 novembre 2011)
• Huiles de moteur usées (HMU) (publié le 4 août 2007)
• 2,2'-Méthylènebis(4-méthyl-6-tert-butylphénol (MBMBP) (publié le 28 novembre 2009)
• Naphtalènes chlorés (publié le 2 juillet 2011)
• Sels d'aluminium (chlorure d'aluminium, nitrate d'aluminium, sulfate d'aluminium) (publié le 23 janvier 2010)
• Six pesticides (publié le 8 août 2009)
• Substances organostanniques (publié le 8 août 2009)
• Quinoléine (publié le 19 novembre 2011)

Rapport final sur l'état des connaissances scientifiques sur la santé humaine sur le décabromodiphényléther

• Décabromodiphényléther (publié décembre 2012)

Rapports finaux sur l'état des connaissances scientifiques écologiques

• Décabromodiphényléther (décaBDE) (publié le 28 août 2010)

Règlements

• Biphényles polychlorés (BPC)
  •  Règlement modifiant le Règlement sur les Biphényles polychlorés (BPC) (publié le 26 septembre 2009)
  •  Règlement sur les Biphényles polychlorés (BPC) (publié le 17 septembre 2008)
  •  Règlement sur les Biphényles polychlorés (BPC) (publié le 4 novembre 2006)
• 2-Butoxyéthanol
  •  Règlement sur le 2-butoxyéthanol (publié le 27 décembre 2006)
• Composés organiques volatiles (COV)
  •  Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des revêtements architecturaux (publié le 30 septembre 2009)
  •  Règlement limitant la concentration en composés organiques volatils (COV) des produits de finition automobile (publié le 8 juillet 2009)
• Hexachlorobutadiène (HCBD)
  •  Règlement inscrivant le Hexachlorobutadiène (HCBD) sur la Liste de quasi-élimination (publié le 13 décembre 2006)
• 2-Méthoxyéthanol, Pentachlorobenzène et Tétrachlorobenzènes
  •  Règlement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2-méthoxyéthanol, pentachlorobenzène et tétrachlorobenzènes) (publié le 29 novembre 2006)
• Polybromodiphényléthers (PBDE)
  •  Règlement sur les polybromodiphényléthers (publié le 9 juillet 2008)
  •  Règlement sur les polybromodiphényléthers (publié le 16 décembre 2006)
• Substances appauvrissant la couche d'ozone 
  •  Règlement modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone (publié le 2 décembre 2006)
• Sulfonate de perfluorooctane (SPFO)
  •  Règlement inscrivant le sulfonate de perfluorooctane et ses sels sur la Liste de quasi-élimination (publié le 4 février 2009)
  •  Règlement sur le sulfonate de perfluorooctane et ses sels et certains autres composés (publié le 11 juin 2008)
  •  Règlement sur le sulfonate de perfluorooctane et ses sels et certains autres composés (publié le 16 décembre 2006)
• Télomères fluorés
  • Règlement modifiant le Règlement sur certaines substances toxiques interdites (2005) (quatre substances nouvelles à base de télomères fluorés) (publié le 13 octobre 2010)