Substances chimiques
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Micro-organismes
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Les micro-organismes sont définis de manière générale comme des bactéries, des champignons, des levures, des protozoaires, des algues, des virus, des cultures cellulaires eucaryotes et toute culture autre qu'une culture pure. Comme avec les substances chimiques, les micro-organismes nouvelles et existantes doivent subir une évaluation en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] pour déterminé si elles peuvent nuire à la santé humaine ou à l'environnement. Pour plus d'informations sur la façon dont les substances nouvelles sont évalués et gérés, veuillez visiter le 
site Web Substances nouvelles d'Environnement Canada.
Les micro-organismes actuellement inscrits sur la Liste intérieure des substances (micro-organismes) qui peuvent nuire à la santé humaine ou à l'environnement doivent faire l'objet d'une évaluation préalable. Dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques, la Liste intérieure des substances peut être modifiée à l'occasion pour indiquer que les dispositions de nouvelle activité (NAc) de la LCPE (1999) s'appliquent à certaines substances existantes.
- Application des dispositions relatives à une nouvelle activité (NAc)
- Ébauche du rapport d'évaluation préalable
- Processus d'évaluation préalable
- Contexte
Application des dispositions relatives à une nouvelle activité (NAc)
Un avis d'intention a été publié pour une période de commentaires du public de 60 jours (du 2 juillet 2011 au 31 août 2011).
-
Avis d'intention modifiant la Liste intérieure des substances qui s'applique à trois souches de Pseudomonas aeruginosa :
Gazette du Canada, Partie I, vol. 145, nº 27, le 2 juillet 2011 ( Version PDF - 2280 ko)
Ébauche du rapport d'évaluation préalable
| Numéro d'accès ou de la souche | Micro-organisme | Avis paru dans la Gazette du Canada | Rapport provisoire d'évaluation préalable |
|---|---|---|---|
|
1 Ces substances ont été regroupées dans la même évaluation. |
|||
| ATCC 314801 ATCC 7003701 ATCC 7003711 |
Pseudomonas aeruginosa | HTML PDF |
HTML |
Une période de commentaires du public de 60 jours accompagne ces publications (du 2 juillet 2011 au 31 août 2011). Pour obtenir des détails sur la manière de transmettre des commentaires publics, consulter les avis applicables parus dans la Gazette du Canada.
Le processus d'évaluation préalable
Les micro-organismes inscrits sur la Liste intérieure des substances (LIS) seront évalués par ordre de priorité. Les critères utilisés afin de classer les micro-organismes par ordre de priorité sont décrits dans les lignes directrices d'établissement de priorités.
Les étapes systématiques utilisées pour effectuer des évaluations des risques des micro-organismes fondées sur la science sont décrites dans le Cadre pour l'évaluation des risques que présentent les micro-organismes et fondée sur la science, réglementé en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
Après la préparation du rapport d'évaluation préalable (appuyé par les réponses à l'enquête menée en vertu de l'article 71), le rapport fera l'objet d'un examen scientifique, par des experts travaillant au sein d'Environnement Canada et de Santé Canada, suivi d'un examen scientifique externe. Le processus d'examen permet de s'assurer que les rapports d'évaluation préalable sont scientifiquement valables, complets et fondés sur les renseignements les plus à jour.
Pour obtenir plus de détails sur le processus d'évaluation préalable, veuillez consulter les Renseignements généraux sur l'évaluation préalable des organismes vivants inscrits sur la Liste intérieure des substances.
Contexte
Afin de déterminer si les micro-organismes inscrits sur la Liste intérieure des substances continuent d'être fabriqués ou importés au Canada, une collecte d'information a été fait pour 45 micro-organismes. Un avis concernant les substances animées (micro-organismes) inscrites sur la LIS a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I: vol. 143, no. 40 - le 3 octobre 2009. ( Version PDF - 1057 ko). En mars 2010, 22 souches ont été ajoutées à la Liste intérieure des substances. Elles n'étaient pas assujetties à l'avis en vertu de l'article 71.
Les exemples ci-après présentent des produits pouvant contenir des micro-organismes nouveaux et existants et pouvant être assujettis à la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Veuillez noter que ces listes ne sont pas exhaustives.
Micro-organismes destinés à être utilisés dans les domaines suivants :
- Adhésifs
- Biodétection
- Biofiltration
- Biomasse microbienne/matières de base
- Biorestauration
- Catalyseurs
- Conversion de la biomasse
- Dégraissage microbien
- Démarrage de compost
- Démarrage pour fosse septique
- Désodorisants
- Désulfuration du gaz naturel ou des cor
- Fermentation
- Hémicellulose solubilisante
- Nettoyage et dégraissage microbiens de tuyaux d'évacuation
- Pâtes et papiers
- Production de biocarburant
- Production d'enzymes
- Produits de nettoyage/Détergents
- Produits pour les réservoirs de retenue des véhicules de plaisance
- Récupération assistée des hydrocarbures
- Séparation des cires
- Traitement biologique des déchets
Micro-organismes dans les produits également assujettis à la Loi sur les aliments et drogues, y compris :
- Additifs alimentaires
- Emballage alimentaire
- Matériel médical
- Médicaments vétérinaires
- Nouveaux aliments
- Organismes de production
- Produits biologiques
- Produits cosmétiques
- Produits de santé naturels
- Produits de soins personnels
- Produits pharmaceutiques
Contactez-nous si vous avez des questions ou des commentaires. Indiquez sur l'enveloppe ou la ligne du sujet « Demande de renseignements relatifs à l'évaluation préalable des micro-organismes existants ».
