Substances chimiques
www.substanceschimiques.gc.ca
Liens de la barre de menu commune
Dernières nouvelles
Dernières nouvelles - 2006
Décembre
Gazette du Canada, partie II - Règlement sur le 2-butoxyéthanol [2006-12-27]- Gazette du Canada, partie II - Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [2006-12-27]
- Gazette du Canada, partie I - Règlement sur les polybromodiphényléthers [2006-12-16]
- Gazette du Canada, partie I - Règlement sur le sulfonate de perfluorooctane et ses sels et certains autres composés [2006-12-16]
- La ministre de l'Environnement, Rona Ambrose, inaugure les mesures prises à l'égard du mercure [2006-12-13]
- Gazette du Canada, partie II - Liste de quasi-élimination - Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [2006-12-13]
- Une nouvelle réglementation sur les pesticides qui protégera mieux les Canadiens [2006-12-12]
- Gazette du Canada, partie I - Avis d'application d'une approche d'examen écologique préalable rapide, en vertu de l'article 74, à des substances répondant aux critères de l'article 73 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [2006-12-09]
- Gazette du Canada, partie I - Avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu du paragraphe 81(3) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) à 148 substances [2006-12-09]
- Gazette du Canada, partie I - Projet d'avis requérant l'élaboration et l'exécution de plans de prévention de la pollution à l'égard des rejets de mercure provenant des interrupteurs au mercure dans les véhicules en fin de vie utile traités par les aciéries [2006-12-09]
- Gazette du Canada, partie I - Avis d'intention d'élaborer et de mettre en oeuvre des mesures d'évaluation et de gestion des risques que certaines substances présentent pour la santé des Canadiens et leur environnement [2006-12-09]
- Gazette du Canada, partie I - Publication après évaluation préalable de 148 substances inscrites sur la Liste intérieure des substances [paragraphe 77(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)] [2006-12-09]
- Le nouveau gouvernement du Canada accroît la protection contre les substances chimiques dangereuses [2006-12-08]
- L'Amérique du Nord prend des mesures pour réduire les risques d'exposition au lindane [2006-12-07]
- Gazette du Canada, partie I - Règlement proposé pour modifiant le Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone (1998) [2006-12-02]
Novembre
- Gazette du Canada, partie II - Substances toxiques interdites (2005) (2-méthoxyéthanol, pentachlorobenzène et tétrachlorobenzènes) Règlement modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999 [2006-11-29]
- Gazette du Canada, partie I - Règlement proposé pour renforcer les mesures de contrôle des BPC [2006-11-04]
Octobre
- Gazette du Canada, partie I - Avis d'intention d'élaborer et de mettre en oeuvre des règlements et d'autres mesures pour réduire les émissions atmosphériques émis par Environnement Canada, Santé Canada, Ressources naturelles Canada et Transports Canada [2006-10-21]
- La Loi canadienne sur la qualité de l'air est présentée aux canadiens et canadiennes : Le communiqué de presse du Ministre de l'Environnement sur lequel le Ministre de Santé cite ses concernes sur la santé associés avec le smog [2006-10-19]
