Août

• Le ministre de l'Environnement a fait paraître un avis dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant le rapport final sur l'état des connaissances scientifiques écologique concernant le décabromodiphényléther (décaBDE), un élément de la famille des polybromodiphényléthers (PBDE), ainsi que de la version finale de la stratégie révisée de gestion des risques pour les PBDE. [2010-08-28]
• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître un avis dans la Partie I de la Gazette du Canada, concernant la publication de l'ébauche du rapport d'évaluation préalable sur l'hexabromocyclododécane (HBCD). Un document sur le cadre de gestion des risques a également été publié pour une période de commentaires public de 60 jours. [2010-08-28]
• Le ministre de l'Environnement a fait paraître dans la Partie II de la Gazette du Canada deux arrêtés modifiant la Liste intérieure des substances afin d'utiliser les dispositions de nouvelle activité de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour trois substances du huitième lot du Défi. [2010-08-18]
• Le Gouvernement du Canada a publié le Rapport sur la biosurveillance humaine des substances chimiques de l'environnement au Canada. Ce rapport présente les résultats de la composante sur la biosurveillance incluse dans le premier cycle de l'Enquête canadianne sur les mesures de la santé (ECMS). [2010-08-16]
• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître un avis dans la Partie I de la Gazette du Canada, concernant l'ébauche du rapport d'évaluation préalable sur 20 substances du circuit 1 de l'approche pour le secteur pétrolier. [2010-08-14]

Juillet

• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître 11 avis dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant des rapports d'évaluations préalables finaux pour 13 substances du huitième lot du Défi dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques. Les documents sur l'approche de gestion des risques proposée ont également été publiés pour une période de commentaires publics de 60 jours. [2010-07-31]
• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître un avis dans la Partie I de la Gazette du Canada, concernant la publication de l'ébauche du rapport d'évaluation préalable sur quinoléine. Un document sur le cadre de gestion des risques a également été publié pour une période de commentaires public de 60 jours. [2010-07-31]
• Le rapport sommaire du Groupe consultatif du Défi pour leur réunion du 19 février 2010 ainsi que la réponse du gouvernement aux recommandations du Groupe consultatif au sujet des substances chimiques du neuvième lot du Défi sont maintenant disponibles. [2010-07-06]
• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître un avis dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant l'ébauche du rapport d'évaluation préalable pour une substance du premier lot du Défi. [2010-07-03]
• Le ministre de l'Environnement a fait paraître un avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour quatre substances du premier lot. [2010-07-03]
• Nouveau! Le tableau des Jalons des mesures de gestion des risques pour les substances du premier lot a été publié. Ce tableau sera mises à jour périodiquement pour souligner des étapes clés les plus récentes dans la gestion des risques. [2010-07-03]

Juin

• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître sept avis dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant des ébauches des rapports d'évaluations préalables pour les 12 substances du dixième lot du Défi ainsi que le sulfate de cobalt supplémentaire. Un document sur le cadre de gestion des risques proposé a également été publié pour une période de commentaires public de 60 jours. Le ministre de l'Environnement a aussi publié dans la Partie I de la Gazette du Canada un avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour une substance du dixième lot du Défi. [2010-06-26]
• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître un avis dans la Partie I de la Gazette du Canada pour recommander l'ajout des composés de mercure à la Liste des substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). [2010-06-12]
• Le ministre de l'Environnement a publié dans la Gazette du Canada, Partie I, un Avis d'intention d'évaluer et de gérer les risques que comportent, pour la santé et l'environnement des Canadiens, des substances aromatiques azoïques qui peuvent se décomposer en certains acides aminés aromatiques, des substances qui peuvent se décomposer en certaines formes de benzidine, ainsi que les acides aminés ou certaines formes de benzidine aromatiques correspondants. Cette démarche visera certaines substances en vue de réduire les risques qu'elles comportent sur les plans écologique et sanitaire. [2010-06-05]

Mai

• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître trois avis dans la Partie I de la Gazette du Canada, concernant les ébauches des rapports d'évaluations préalables sur 10 substances du circuit 1 de l'Approche pour le secteur pétrolier. [2010-05-29]
•  Sur recommandation du ministre de l'Environnement et du ministre de la Santé et en vertu du paragraphe 93(1) et du paragraphe 332(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement correctif visant le Règlement sur le tétrachloroéthylène (utilisation pour le nettoyage à sec et rapports) dans la Partie I de la Gazette du Canada. [2010-05-22]
• Sur recommandation du ministre de l'Environnement et du ministre de la Santé, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil a annoncé dans la Partie II de la Gazette du Canada, un Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour cinq substances et un groupe de trois substances du premier lot du Défi. [2010-05-12]
• Le gouverneur en conseil à annoncé, dans la Partie I de la Gazette du Canada, le projet de décret intitulé Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour trois substances du septième lot du Défi. [2010-05-01]

Avril

• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître un avis dans la Partie I de la Gazette du Canada, concernant le rapport d'évaluation final et les mesures proposées sur l'éthylèneglycol. [2010-04-17]

Mars

•  Sur recommandation du ministre de l'Environnement et du ministre de la Santé et en vertu du paragraphe 93(1) et de l'article 97 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement modifiant le Règlement sur les BPC dans la Partie II, de la Gazette du Canada. [2010-03-31]
• Le ministre de l'Environnement a fait paraître dans la Partie II de la Gazette du Canada un arrêté modifiant la Liste intérieure des substances afin d'utiliser les dispositions de nouvelle activité de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour cinq substances du septième lot du Défi. [2010-03-31]
• Nous ferons sous peu la mise à niveau de plusieurs liens sur ce site Web à l'issue de la conversion du site d'Environnement Canada à la NSI 2.0. Durant cette transition, il se peut que de nombreux liens soient inactifs. Pour obtenir la version électronique de rapports publiés en ligne durant cette période, veuillez vous adresser à : Ligne d'information de la gestion des substances. Nous vous remercions de votre patience. [2010-03-24]
• Le rapport sommaire du Groupe consultatif du Défi pour leur réunion de décembre 2009 ainsi que la réponse du gouvernement aux recommandations du Groupe consultatif au sujet des substances chimiques du huitième lot du Défi sont maintenant disponibles. [2010-03-24]
• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître 13 avis dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant des ébauches des rapports d'évaluations préalables pour les 17 substances du neuvième lot du Défi dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques. Les documents sur le cadre de gestion des risques proposé ont également été publiés pour une période de commentaires public de 60 jours. Le ministre de l'Environnement a aussi publié dans la Partie I de la Gazette du Canada un avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour cinq substances du neuvième lot du Défi. [2010-03-20]
• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître 9 avis dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant des rapports d'évaluations préalables finaux pour 14 substances du septième lot du Défi dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques. Les documents sur l'approche de gestion des risques proposée ont également été publiés pour une période de commentaires publics de 60 jours. [2010-03-06]
• Le ministre de l'Environnement a publié dans la Partie I de la Gazette du Canada un avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour huit substances additionnelles du sixième lot du Défi. [2010-03-06]

Février

• Le gouverneur en conseil à annoncé, dans la Partie I de la Gazette du Canada, le projet de décret intitulé Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour une substance du sixième lot du Défi. [2010-02-27]

Janvier

• Le gouverneur en conseil à annoncé, dans la Partie I de la Gazette du Canada, le projet de décret intitulé Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour une substance du sixième lot du Défi. [2010-02-27]
• Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraitre 11 avis dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant des rapports d'évaluations préalables pour 14 substances du huitième lot du Défi dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques. Les documents sur le cadre de gestion des risques ont également été publiés pour une période de commentaires publics de 60 jours. Le ministre de l'Environnement a aussi publié dans la Partie I de la Gazette du Canada un avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour quatre substances du huitième lot du Défi. [2010-01-30]
• Les résultats du rapport final d'évaluation de trois sels d'aluminium (chlorure d'aluminium, nitrate d'aluminium et sulfate d'aluminium) inscrits sur la deuxième Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP2) ont été publiés dans la Partie I de la Gazette du Canada. [2010-01-23]