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Dernières nouvelles

  • Le 28 mai 2016 - L'évaluation préalable finale pour certains pigments monoazoïques du groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine a été publié. Pour en savoir plus...
  • Le 28 mai 2016 - L'évaluation préalable finale pour certains colorants avec solvant azoïques du groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine a été publié. Pour en savoir plus...
  • Le 28 mai 2016 - L'évaluation préalable finale pour certains amines aromatiques du groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine a été publié. Pour en savoir plus...
  • Le 28 mai 2016 - L'évaluation préalable finale pour certains colorants basiques azoïques du groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine a été publié. Pour en savoir plus...
  • Le 28 mai 2016 - Les évaluations préalables finales pour la souche ATCC 9950 de l'espèce Candida utilis et pour la souche ATCC 13867 de l'èspece Pseudomonas species (Micro-organismes de priorité B) ont été publiées. Pour en savoir plus...
  • Le 21 mai 2016 - L'évaluation préalable finale pour BDTP a été publiée. Pour en savoir plus...
  • Le 21 mai 2016 - L'évaluation préalable finale pour éthène a été publiée. Pour en savoir plus...
  • Le 14 mai 2016 - Le Règlement proposé modifiant le Règlement sur l'exportation des substances figurant à la Liste des substances d'exportation contrôlée a été publié pour un période de commentaires public de 75 jours prenant fin le 27 juillet 2016. Pour en savoir plus...
  • Le 14 mai 2016 - Le Décret proposé modifiant l'annexe 3 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) a été publié pour un période de commentaires public de 75 jours prenant fin le 27 juillet 2016. Pour en savoir plus...
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