Dernières nouvelles

• Le 31 juillet 2010 | Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître 11 avis dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant des rapports d'évaluations préalables finaux pour 13 substances du huitième lot du Défi dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques. Les documents sur l'approche de gestion des risques proposée ont également été publiés pour une période de commentaires publics de 60 jours. Pour en savoir plus...
• Le 31 juillet 2010 | Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître un avis dans la Partie I de la Gazette du Canada, concernant la publication de l'ébauche du rapport d'évaluation préalable sur quinoléine. Un document sur le cadre de gestion des risques a également été publié pour une période de commentaires public de 60 jours. Pour en savoir plus...
• Le 6 juillet 2010 | Le rapport sommaire du Groupe consultatif du Défi pour leur réunion du 19 février 2010 ainsi que la réponse du gouvernement aux recommandations du Groupe consultatif au sujet des substances chimiques du neuvième lot du Défi sont maintenant disponibles. Pour en savoir plus...
• Le 3 juillet 2010 | Le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître un avis dans la Partie I de la Gazette du Canada concernant l'ébauche du rapport d'évaluation préalable pour une substance du premier lot du Défi. Pour en savoir plus...
• Le 3 juillet 2010 | Le ministre de l'Environnement a fait paraître un avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour quatre substances du premier lot. Pour en savoir plus...