Substances chimiques
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Profil de groupe pour certaines substances classées par des organisations internationales1
Octobre 2011
Description du groupe
- Six priorités restantes du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) sont considérées pour inclusion dans ce groupe et figurent au tableau 1.
- Ce groupe est un sous-ensemble des priorités restantes qui ont été cernées en raison de leur potentiel de risque élevé, comme le reconnaissent les organismes internationaux. Ce sous-ensemble ne contient aucune substance appartenant à d'autres groupes établis (par exemple, substances aromatiques azoïques et phtalates), ni de substances dont les volumes sont moins importants ou qui ne sont pas commercialisées en quantités supérieures à 100 kg par année, ni de substances dont les modes d'utilisation peuvent être très limités.
- Les substances que l'on propose d'inclure dans ce groupe ne sont pas nécessairement similaires en ce qui concerne leur structure, leurs utilisations, leurs secteurs ou leurs modes d'action.
- Les substances incluses seront évaluées, si possible, comme des éléments d'un sous-groupe ou dans le cadre d'évaluations de substances individuelles.
- La stratégie proposée donnerait lieu à trois évaluations distinctes qui sont réparties comme suit :
- Un sous-groupe comprenant les crésols et deux substances individuelles (Nos CAS2 111-41-1 et 51-79-6).
Éléments pris en compte pour la sélection
- Effets potentiellement préoccupants sur la santé. Les organismes internationaux ont déterminé que les six substances de ce sous-groupe présentent un potentiel de risque élevé (voir le tableau 1 pour les classifications et les organismes).
- Possibilité d'exposition des consommateurs et des enfants. Une enquête menée pendant la phase 1 de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (LIS) indique que ces substances sont commercialisées au Canada et peuvent être utilisées dans des produits de consommation et/ou dans des produits destinés aux enfants1.
- Possibilité de tirer parti des activités internationales et de les harmoniser. L'évaluation des substances classées à l'échelle internationale proposées est considérée comme prioritaire à l'échelle nationale et internationale. Cela donne l'occasion de réaliser des gains d'efficacité et de créer des possibilités de collaboration.
Participation sectorielle possible cernée pendant la phase 1 de la mise à jour de l'inventaire de la LIS3 :
- Fabrication de produits nettoyants
- Pâtes et papiers
- Fabrication de peintures et de revêtements
- Fabrication automobile
- Fabrication d'adhésifs et de produits d'étanchéité
- Fabrication de lubrifiants et de graisses
- Fabrication de résines et de caoutchouc
- Matériaux et produits de plastique et de caoutchouc
- Vente en gros d'aliments pour animaux et fabrication d'engrais
| No CAS1 | Nom de la substance | Catégorie de substance2 | Classification de substance à risque élevé et organisme |
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1 Le numéro de registre du Chemical Abstracts Service (no CAS) est la propriété de l'American Chemical Society. Toute utilisation ou redistribution est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'American Chemical Society, sauf en réponse à des besoins législatifs et aux fins des rapports destinés au gouvernement lorsque des renseignements ou des rapports sont exigés par la loi ou une politique administrative. 2 UVCB : substances de composition inconnue ou variable, produits de réactions complexes et matières biologiques. 3 US Environmental Protection Agency. Guidelines for carcinogenic risk assessment. Federal Register, 1986, vol. 51, no 185, p. 33992-34003. 4 Commission européenne.  ESIS: European chemical Substances Information System, 2011. (Disponible en anglais seulement)5 Centre international de recherche sur le cancer. WHO Monographs on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans. Volume 7: Some Anti-Thyroid and Related Substances, Nitrofurans and Industrial Chemicals (Version PDF - 75 Ko), 1986. (Disponible en anglais seulement)6 US Department of Health and Human Service. National Toxicology Program, Report on Carcinogens, Eleventh Edition. Urethane CAS No., 51-79-6 (Version PDF - 214 Ko), 2005. (Disponible en anglais seulement) |
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| Évaluation des crésols | |||
| 95-48-7 | o-Crésol | Organiques | EPA des É.-U. 1986, Directives sur la cancérogénicité (groupe C)3 |
| 106-44-5 | p-Crésol | Organiques | EPA des É.-U. 1986, Directives sur la cancérogénicité (groupe C)3 |
| 108-39-4 | m-Crésol | Organiques | EPA des É.-U. 1986, Directives sur la cancérogénicité (groupe C)3 |
| 1319-77-3 | Crésol | Organiques | |
| Évaluations individuelles | |||
| 111-41-1 | 2-(2-Aminoéthylamino)éthanol | Organiques | Commission européenne, Catégorie 3, Reproduction; Commission européenne, Catégorie 2, Developpement4 |
| 51-79-6 | Uréthane | Organiques | Commission européenne, Catégorie 2, Cancer4; CIRC, groupe 2A5; National Toxicology Program - effet carcinogène chez l'humain raisonnablement prévisible6 |
1 Le présent document décrit les éléments à prendre en considération pour l'élaboration d'un groupe de substances en vue de leur évaluation en vertu de la LCPE (1999). Il présente également la justification qui permet de juger ces substances comme prioritaires. La composition du groupe pourrait être modifiée après la collecte de renseignements additionnels. Plus amples renseignements sur les résultats de la catégorisation de ces substances est disponible.
2 Le numéro de registre du Chemical Abstracts Service (no CAS) est la propriété de l'American Chemical Society. Toute utilisation ou redistribution est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'American Chemical Society, sauf en réponse à des besoins législatifs et aux fins des rapports destinés au gouvernement lorsque des renseignements ou des rapports sont exigés par la loi ou une politique administrative.
3 La liste des utilisations et des secteurs possibles n'est pas forcément exhaustive, car toutes les substances faisant partie de ce groupe n'ont peut-être pas été incluses dans l'enquête liée à la mise à jour de l'inventaire de la LIS. Il se peut que les utilisations et les secteurs mentionnés ne s'appliquent pas à toutes les substances comprises dans le groupe.
