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Initiative des groupes de substances

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Le gouvernement du Canada prévoit évaluer et gérer, au besoin, les risques possibles pour la santé et l'environnement associés à neuf groupes de substances. Cette initiative a été amorcée par un avis d'intention concernant le groupe des substances azoïques aromatiques et à base de benzidine, publié le 5 juin 2010. Le 8 octobre 2011, une annonce s'appliquant à ce groupe et à huit autres groupes de substances a été publiée dans la  Partie I de la Gazette du Canada, vol. 145, n° 41 - Le 8 octobre 2011 ( Version PDF - 3 812 Ko).

L'initiative comprend ce qui suit :

• Certains produits ignifuges organiques
• Certaines substances classées par des organisations internationales et présentant un risque d'exposition pour les particuliers au Canada
• Diisocyanates de méthylènediphényle et méthylènediphényldiamines (acronyme DMD/MDD)
• N-phénylanilines substituées
• Phtalates
• Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine
• Substances contenant du bore
• Substances contenant du cobalt
• Substances contenant du sélénium

Les intervenants sont invités à faire connaître leur intérêt à participer aux discussions sur un ou plusieurs de ces groupes en remplissant un  formulaire d'identification des intervenants. Si vous avez d'autres questions ou commentaires, veuillez communiquer avec nous. Indiquez sur l'enveloppe ou dans l'objet « Demande de renseignements concernant l'initiative des groupes de substances ».

Ces groupes de substances ont été sélectionnés pour faire l'objet d'une prise en charge supplémentaire en se fondant sur l'exercice de catégorisation achevé en 2006 et en tenant compte des nouveaux renseignements reçus dans le cadre de la première phase du Plan de gestion des produits chimiques. Les groupes ont été déterminés à partir des similarités structurelles et fonctionnelles et ont été formés à partir de la prise en compte de l'efficience de l'évaluation et de la gestion, de la capacité à appuyer des décisions de remplacement éclairées, du calendrier des mesures internationales et de la participation des intervenants.

Délais

Les délais sont adaptés aux besoins de chaque groupe, ce qui permet de prendre en compte la participation des intervenants, ainsi que les exigences en matière d'évaluation des risques et de gestion des risques. Les délais proposés pour les principales phases relatives à chaque groupe et le mois de lancement de la première enquête menée en vertu de l'article 71 sont indiqués dans les tableaux ci-dessous. Un plan de travail plus détaillé des sous-groupes et des dates de publication seront affichés jusqu'à 60 jours après l'achèvement de l'enquête en vertu de l'article 71.