Substances chimiques
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Initiative des groupes de substances
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Le gouvernement du Canada prévoit évaluer et gérer, au besoin, les risques possibles pour la santé et l'environnement associés à neuf groupes de substances. Cette initiative a été amorcée par un avis d'intention concernant le Groupe de substances azoïques aromatiques et à base de benzidine, publié le 5 juin 2010. Le 8 octobre 2011, une annonce s'appliquant à ce groupe et à huit autres groupes de substances a été publiée dans la 
Partie I de la Gazette du Canada, vol. 145, n° 41, le 8 octobre 2011 ( Version PDF - 3 812 ko).
L'initiative comprend les groupes de substances suivants :
- Certains produits ignifuges organiques
- Substances classifiées internationalement
- Diisocyanates de méthylènediphényle et méthylènediphényldiamines (DMD/MDD)
- N-phénylanilines substituées
- Phtalates
- Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine
- Substances contenant du bore
- Substances contenant du cobalt
- Substances contenant du sélénium
Les intervenants sont invités à faire connaître leur intérêt à participer aux discussions sur un ou plusieurs de ces groupes de substances en remplissant un formulaire d'identification des intervenants. Si vous avez d'autres questions ou commentaires, veuillez communiquer avec nous. Indiquez sur l'enveloppe ou dans l'objet « Demande de renseignements concernant l'initiative des groupes de substances ».
Ces groupes de substances ont été sélectionnés pour faire l'objet d'une prise en charge supplémentaire en se fondant sur l'exercice de catégorisation achevé en 2006 et en tenant compte des nouveaux renseignements reçus dans le cadre de la première phase du Plan de gestion des produits chimiques. Les groupes ont été déterminés à partir des similarités structurelles et fonctionnelles et ont été formés à partir de la prise en compte de l'efficience de l'évaluation et de la gestion, de la capacité à appuyer des décisions de remplacement éclairées, du calendrier des mesures internationales et de la participation des intervenants. Voir la Liste des substances inclus dans l'Initiative des groupes de substances.
Délais
Les délais sont adaptés aux besoins de chaque groupe de substances, ce qui permet de prendre en compte la participation des intervenants, ainsi que les exigences en matière d'évaluation des risques et de gestion des risques. Les délais proposés pour les principales phases relatives à chaque groupe de substances et le mois de lancement de la première enquête menée en vertu de l'article 71 sont indiqués dans les tableaux ci-dessous. Plus de détails sur les groupes, leurs sous-groupes et leurs délais sont disponibles sur les pages web des groupes de substances respectifs. Un plan de travail plus détaillé des sous-groupes et des dates de publication seront affichés dans un délai de 60 jours au terme d'un avis en vertu de l'article 71.
| Groupe de substances | Planification du lancement de la première enquête menée en vertu de l'article 71 |
|---|---|
| Substances azoïques aromatiques et à base de benzidine | Décembre 2011 |
| N-phénylanilines substituées | Juin 2012 |
| Substances contenant du cobalt | Juin 2012 |
| Diisocyanates de méthylènediphényle et méthylènediphényldiamines (DMD/MDD) | Juin 2012 |
| Substances classifiées internationalement (S'applique au No CAS 1319-77-3 seulement) |
Juin 2012 |
| Substances contenant du sélénium | Décembre 2012 |
| Certains produits ignifuges organiques | Mars 2013 |
| Phtalates | Avril 2013 |
| Substances contenant du bore | Avril 2013 |
