Substances chimiques
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Profil de groupe pour certains produits ignifuges organiquesNote de bas de page 1
Octobre 2011
Description du groupe
- Ce groupe de substances est constitué de substances organiques présentant une fonction similaire : il s'agit de substances dont l'application sur des matériaux vise à empêcher l'allumage et la propagation du feu.
- Neufs priorités restantes du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) et d'autres substances représentatives sont considérées pour inclusion dans ce groupe et figurent au tableau 1.
- Ces substances feront probablement l'objet d'évaluations individuelles, sauf les substances dont les nos CASNote de bas de page 2 sont 13674-84-5 et 13674-87-8, car il s'agit de deux phosphates halogènes qui peuvent être examinés ensemble.
Éléments pris en compte pour la sélection
- Substances persistantes et intrinsèquement toxiques présentant un volume élevé ou de nombreuses sources d'exposition. Afin de conserver les propriétés ignifugeantes des produits pendant toute leur durée de vie, de nombreux ignifugeants sont persistants de natureNote de bas de page 3. De plus, ces substances sont souvent intrinsèquement toxiques pour les humains ou les organismes autres que les humains, ou les deux Note de bas de page 4,Note de bas de page 5,Note de bas de page 6. Par conséquent, de nombreux ignifugeants présentent un intérêt notable en raison de leurs propriétés et de leurs effets nocifs potentiels ou avérés pour l'environnement et/ou les humains.
- Possibilité d'orienter la substitution. Bon nombre des ignifugeants actuellement utilisés représentent des solutions de remplacement potentielles pour des substances soumises à des mesures de contrôle ou pour lesquelles des mesures de contrôle sont envisagées au Canada et à l'échelle internationaleNote de bas de page 7,Note de bas de page 8,Note de bas de page 9. Il est important que des évaluations des risques soient effectuées en fonction des priorités pour ces solutions de remplacement et, lorsque c'est possible, simultanément, afin de fournir au public, à l'industrie et aux gestionnaires de risques des renseignements sur leurs effets potentiels sur l'environnement et la santé humaine.
- Possibilités d'exposition des consommateurs et des enfants aux produits traités avec une substance ignifuge.
- Possibilités de gains d'efficacité en matière de gestion des risques. Des gains d'efficacité pourraient être réalisés au moyen de l'évaluation des produits ignifuges en un seul groupe, grâce, par exemple, à la participation des intervenants à une discussion portant sur plusieurs produits ignifuges. Cela pourrait aider à améliorer la conformité, à faciliter la substitution éclairée et à réduire le chevauchement des activités.
Participation sectorielle possible cernée pendant la phase 1 de la mise à jour de l'inventaire de la LISNote de bas de page 10:
- Fabrication et distribution de produits chimiques
- Fabricants de munitions
- Articles de toilette, cosmétiques et produits de soins personnels
- Fabrication de peintures et de revêtements
- Exploitation minière et minérale
- Fabricants de produits et de fournitures pharmaceutiques
- Fabricants d'adhésifs et de matériaux d'étanchéité
- Centrales électriques à combustibles fossiles
- Fabrication automobile
- Raffineries
- Épuration de l'eau
- Grossistes-distributeurs d'aliments pour animaux d'élevage
- Fabricants de pesticides
- Fabrication de matières plastiques et de caoutchouc
| No CASTableau 1 note de bas de page 1 | Nom de la substance | Catégorie de substanceTableau 1 note de bas de page 2 |
|---|---|---|
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Notes de bas de page du Tableau 1
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||
| 108-78-1 | Mélamine | Organiques |
| 1330-78-5 | Phosphate de tritolyle | Organiques |
| 13560-89-9 | 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17, 18,18-Dodécachloropentacyclo[12.2.1.16,9.02,13.05 ,10]octadéca-7,15-diène | Organiques |
| 13674-84-5 | Phosphate de tris(2-chloro-1-méthyléthyle) | Organiques |
| 13674-87-8 | Phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] | Organiques |
| 32588-76-4 | ,N'-Éthylènebis(3,4,5,6-tétrabromophtalimide) | Organiques |
| 3278-89-5Tableau 1 note de bas de page 3a | Ester 2,4,6-tribromophénylique | Organiques |
| 26040-51-7Tableau 1 note de bas de page 3b | 3,4,5,6-Tétrabromobenzène-1,2-dicarboxylate de bis(2-éthylhexyle) | Organiques |
| 84852-53-9Tableau 1 note de bas de page 3c | 1,1'-(Éthane-1,2-diyl)bis[pentabromobenzène]; Décabromodiphényléthane | Organiques |
Notes de bas de page
- Note de bas de page 1
-
Le présent document décrit les éléments à prendre en considération pour l'élaboration d'un groupe de substances en vue de leur évaluation en vertu de la LCPE (1999). Il présente également la justification qui permet de juger ces substances comme prioritaires. La composition du groupe pourrait être modifiée après la collecte de renseignements additionnels. Plus amples renseignements sur les résultats de la catégorisation de ces substances est disponible.
- Note de bas de page 2
-
Le numéro de registre du Chemical Abstracts Service (no CAS) est la propriété de l'American Chemical Society. Toute utilisation ou redistribution est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'American Chemical Society, sauf en réponse à des besoins législatifs et aux fins des rapports destinés au gouvernement lorsque des renseignements ou des rapports sont exigés par la loi ou une politique administrative.
- Note de bas de page 3
-
Bromine Science and Environmental Forum [BSEF] 2011.
Are brominated flame retardants (BFRs) Persistent Organic Pollutants (POPs)? (Disponible en anglais seulement) - Note de bas de page 4
-
Organisation mondiale de la Santé, 1997. IPCS Environmental Health Criteria 192,
Flame Retardants: A General Introduction. (Disponible en anglais seulement) - Note de bas de page 5
-
United Kingdom Environment Agency 2003. Prioritization of Flame Retardants for Environmental Risk Assessment. Peter Fisk Associates.
- Note de bas de page 6
-
Verbruggen, E.M.J., J.P. Rila et T.P. Trass.
Environmental risk limits for several phosphate esters, with possible application as flame retardant (Version PDF - 772 Ko) (Disponible en anglais seulement) . RIVM report 601501024/2005, 2005. - Note de bas de page 7
-
Norwegian Pollution Control Authority 2009. Guidance on Alternative Flame Retardants to the Use of Commercial Pentabromodiphenylether (c-PentaBDE).
- Note de bas de page 8
-
United States Environmental Protection Agency. Design for the Environment Program. Furniture Flame Redundancy Partnership: Environmental Profiles of Chemical Flame-Retardant Alternatives for Low-Density Polyurethane Foam, vol. 1 et 2, 2005.
- Note de bas de page 9
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European Chemicals Bureau. European Union Risk Assessment Report - Tris(2-Chloro-1-Methylethyl) Phosphate (TCPP), mai 2008.
- Note de bas de page 10
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La liste des utilisations et des secteurs possibles n'est pas forcément exhaustive, car toutes les substances faisant partie de ce groupe n'ont peut-être pas été incluses dans l'enquête liée à la mise à jour de l'inventaire de la LIS. Il se peut que les utilisations et les secteurs mentionnés ne s'appliquent pas à toutes les substances comprises dans le groupe.
