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Profil de groupe pour les substances contenant du boreNote de bas de page 1

Octobre 2011

Description du groupe

  • Le groupe d'évaluation proposé est basé sur le potentiel des substances de libérer toutes le même fragment moléculaire préoccupant, soit l'acide orthoborique [B(OH)3­], dans des conditions physiologiques et/ou environnementales normales.
  • Quinze substances sont considérées pour inclusion dans ce groupe et figurent au tableau 1.
  • Des substances que l'on propose d'inclure dans ce groupe, certaines sont des substances qui peuvent libérer d'autres fragments moléculaires potentiellement préoccupants (notamment du monoxyde de carbone [CO]). D'autres méthodes pourront être utilisées pour évaluer ces substances relativement à ces fragments.
  • Ce groupe contient un certain nombre de sels organiques de métal pour lesquels il faudra peut-être examiner la composante organique.

Éléments pris en compte pour la sélection

  • Possibilité d'effets préoccupants sur la santé. L'Union européenne a déterminé qu'un sous-ensemble de substances contenant du bore présentait un potentiel de risque élevé en raison de leur toxicité sur les plans du développement et de la reproductionNote de bas de page 2.
  • Possibilité d'exposition des consommateurs et des enfants. Une enquête menée auprès de l'industrie pendant la phase 1 de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (LIS) indique que les substances contenant du bore peuvent avoir une vaste gamme d'applications de consommation qui pourraient constituer une source d'exposition pour les humains, dont les enfants, notamment les applications suivantes : lubrifiants et graisses, matériaux de construction, emballage alimentaire, peintures et revêtements, produits en papier, substances antiparasitaires, produits en plastique et en caoutchouc, adhésifs et matériaux d'étanchéité, nettoyage et entretien de mobilier ainsi que lavage du linge et de la vaisselleNote de bas de page 3a. Divers éléments de ce groupe seraient utilisés en grandes quantités au Canada et figurent dans les listes de substances produites en grandes quantités de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et des États-UnisNote de bas de page 4,Note de bas de page 5.
  • Possibilité de tirer parti des activités internationales et de les harmoniser. L'évaluation des substances contenant du bore est considérée comme prioritaire à l'échelle nationale et internationale. Cela donne l'occasion de réaliser des gains d'efficacité et de créer des possibilités de collaboration.
    • L'acide borique a été ajouté à la liste des substances hautement prioritaires de l'Union européenne en raison de sa toxicité pour la reproductionNote de bas de page 6.
  • Possibilités de gains d'efficacité en matière d'évaluation et de gestion des risques.
    • Pour évaluer et gérer efficacement l'exposition et les risques, il faut tenir compte de toutes les sources du fragment moléculaire.

Participation sectorielle possible cernée pendant la phase 1 de la mise à jour de l'inventaire de la LISNote de bas de page 3b :

  • Fabrication d'adhésifs et de produits d'étanchéité
  • Fabrication automobile
  • Fabrication de peintures et de revêtements
  • Fabrication de produits chimiques agricoles
  • Fabrication de produits de soins personnels et grossistes-distributeurs
  • Extraction du minerai de bore
  • Emballage alimentaire
  • Lubrifiants et graisses
  • Raffineries de pétrole
  • Fabrication d'huile de graissage et graisses à base de pétrole
  • Fabrication d'adhésifs et de caoutchouc
  • Recherche et développement scientifiques
Tableau 1 - Priorités du PGPC restantes considérées pour inclusion dans ce groupe
No CASTableau 1 note de bas de page 1 Nom de la substance Catégorie de substanceTableau 1 note de bas de page 2

Notes de bas de page du Tableau 1

Tableau 1 note de bas de page 1

Le numéro de registre du Chemical Abstracts Service (no CAS) est la propriété de l'American Chemical Society. Toute utilisation ou redistribution est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'American Chemical Society, sauf en réponse à des besoins législatifs et aux fins des rapports destinés au gouvernement lorsque des renseignements ou des rapports sont exigés par la loi ou une politique administrative.

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Tableau 1 note de bas de page 2

UVCB : substances de composition inconnue ou variable, produits de réactions complexes et matières biologiques.

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10043-35-3 Acide borique Inorganiques
1303-96-4 Borax (B4Na2O7.10H2O) Inorganiques
1330-43-4 Tétraborate de disodium anhydre Inorganiques
1303-86-2 Trioxyde de dibore Inorganiques
1332-07-6 Acide borique, sel de zinc UVCB-inorganiques
68457-13-6 Cobalt, complexes de néodécanoate et de borate UVCB-sel organique de métal
11113-50-1 Acide borique UVCB-inorganiques
12767-90-7 Undécaoxyde d'hexabore et de dizinc Inorganiques
13840-56-7 Acide orthoborique, sel de sodium Inorganiques
7632-04-4 Peroxométaborate de sodium Inorganiques
11138-47-9 Acide perborique, sel de sodium UVCB-inorganiques
12007-60-2 Tétraborate de dilithium Inorganiques
12007-89-5 Décaborate de diammonium Inorganiques
12271-95-3 Tétraborate de diargent Inorganiques
13453-69-5 Métaborate de lithium Inorganiques

Notes de bas de page

Note de bas de page 1

Le présent document décrit les éléments à prendre en considération pour l'élaboration d'un groupe de substances en vue de leur évaluation en vertu de la LCPE (1999). Il présente également la justification qui permet de juger ces substances comme prioritaires. La composition du groupe pourrait être modifiée après la collecte de renseignements additionnels. Plus amples renseignements sur les résultats de la catégorisation de ces substances est disponible.

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Note de bas de page 2

Commission européenne. Le lien suivant vous amène à un autre site Web ESIS : European chemical Substances Information System, 2011 (Disponible en anglais seulement).

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Note de bas de page 3

La liste des utilisations et des secteurs possibles n'est pas forcément exhaustive, car toutes les substances faisant partie de ce groupe n'ont peut-être pas été incluses dans l'enquête liée à la mise à jour de l'inventaire de la LIS. Il se peut que les utilisations et les secteurs mentionnés ne s'appliquent pas à toutes les substances comprises dans le groupe.

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Note de bas de page 4

Organisation de coopération et de développement économiques. The 2007 OECD List of High Production Volume Chemicals. Series on Testing and Assessment Number 112, 2007.

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Note de bas de page 5

US Environmental Protection Agency. Le lien suivant vous amène à un autre site Web High Production Volume (HPV) Challenge, 2011 (Disponible en anglais seulement).

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Note de bas de page 6

Agence européenne des produits chimiques. Le lien suivant vous amène à un autre site Web Candidate List of Substances of Very High Concern for authorization, 2010 (Disponible en anglais seulement).

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