Octobre 2011
Participation sectorielle possible cernée pendant la phase 1 de la mise à jour de l'inventaire de la LISNote de bas de page 3b :
| No CASTableau 1 note de bas de page 1 | Nom de la substance | Catégorie de substanceTableau 1 note de bas de page 2 |
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Notes de bas de page du Tableau 1
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| 10043-35-3 | Acide borique | Inorganiques |
| 1303-96-4 | Borax (B4Na2O7.10H2O) | Inorganiques |
| 1330-43-4 | Tétraborate de disodium anhydre | Inorganiques |
| 1303-86-2 | Trioxyde de dibore | Inorganiques |
| 1332-07-6 | Acide borique, sel de zinc | UVCB-inorganiques |
| 68457-13-6 | Cobalt, complexes de néodécanoate et de borate | UVCB-sel organique de métal |
| 11113-50-1 | Acide borique | UVCB-inorganiques |
| 12767-90-7 | Undécaoxyde d'hexabore et de dizinc | Inorganiques |
| 13840-56-7 | Acide orthoborique, sel de sodium | Inorganiques |
| 7632-04-4 | Peroxométaborate de sodium | Inorganiques |
| 11138-47-9 | Acide perborique, sel de sodium | UVCB-inorganiques |
| 12007-60-2 | Tétraborate de dilithium | Inorganiques |
| 12007-89-5 | Décaborate de diammonium | Inorganiques |
| 12271-95-3 | Tétraborate de diargent | Inorganiques |
| 13453-69-5 | Métaborate de lithium | Inorganiques |
Notes de bas de page
Le présent document décrit les éléments à prendre en considération pour l'élaboration d'un groupe de substances en vue de leur évaluation en vertu de la LCPE (1999). Il présente également la justification qui permet de juger ces substances comme prioritaires. La composition du groupe pourrait être modifiée après la collecte de renseignements additionnels. Plus amples renseignements sur les résultats de la catégorisation de ces substances est disponible.
Commission européenne.
ESIS : European chemical Substances Information System, 2011 (Disponible en anglais seulement).
La liste des utilisations et des secteurs possibles n'est pas forcément exhaustive, car toutes les substances faisant partie de ce groupe n'ont peut-être pas été incluses dans l'enquête liée à la mise à jour de l'inventaire de la LIS. Il se peut que les utilisations et les secteurs mentionnés ne s'appliquent pas à toutes les substances comprises dans le groupe.
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Organisation de coopération et de développement économiques. The 2007 OECD List of High Production Volume Chemicals. Series on Testing and Assessment Number 112, 2007.
US Environmental Protection Agency.
High Production Volume (HPV) Challenge, 2011 (Disponible en anglais seulement).
Agence européenne des produits chimiques.
Candidate List of Substances of Very High Concern for authorization, 2010 (Disponible en anglais seulement).