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12e lot - Sollicitation d'information

Le gouvernement du Canada recueille actuellement des renseignements auprès de l'industrie et d'autres intervenants concernant 16 substances appartenant au douzième lot du « Défi » dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques.

Pourquoi le gouvernement du Canada évalue-t-il ces substances?

  • Environ 200 substances ont été répertoriées au cours du processus de catégorisation comme devant être évaluées en priorité dans le cadre du Défi, élément clé du Plan de gestion des produits chimiques.
  • Seize substances ont été attribuées au douzième lot. Il s'agit de produits chimiques industriels que l'on peut trouver dans certains produits de consommation. Trois substances, le noir de carbone, le cristobalite et le quartz, sont des minéraux produits naturellement dans l'environnement.
  • Parmi ces substances, cinq ont été définies comme étant potentiellement dangereuses pour la santé humaine d'après leur classement par des organismes internationaux relativement aux effets nocifs potentiels ou connus. Quatre substances sont classées comme ayant un potentiel élevé d'exposition et une substance, la diphénylguanidine, comme ayant un potentiel modéré d'exposition pour la population canadienne.
  • Les 11 autres substances ont été définies comme potentiellement dangereuses pour l'environnement d'après les critères de catégorisation écologique.
  • Les derniers grands travaux de rassemblement d'information sur ces substances réalisés par le gouvernement du Canada remontent aux années 1984-1986.

Que fait le gouvernement du Canada?

  • Le « Défi » consiste à recueillir les nouvelles informations et données requises concernant les propriétés et les emplois de ces substances auprès des personnes et des sociétés qui fabriquent, importent ou utilisent les produits chimiques en question.
  • Le gouvernement du Canada utilise ensuite ces renseignements et données pour réaliser des évaluations scientifiques nommées évaluations préalables.
  • Le résultat de ces évaluations préalables aidera le gouvernement canadien à décider s'il faut entreprendre des mesures supplémentaires afin de protéger la santé des Canadiens et l'environnement contre les risques éventuels que présentent ces substances.

Substances du 12e lot du Défi

Substances potentiellement dangereuses pour la santé
Numéro du CAS* Nom de la substance dans la LIS° Appellation courante
102-06-7 Guanidine, N,N -diphényl- Diphénylguanidine
1333-86-4 Noir de carbone Noir de carbone
14464-46-1 Cristobalite Cristobalite
14808-60-7 Quartz Quartz
68391-11-7 Pyridine, dérivés alkylés Pyridine, dérivés alkylés

Substances potentiellement dangereuses pour l'environnement
Numéro du CAS* Nom de la substance dans la LIS° Appellation courante

* Le numéro d'enregistrement du CAS représente le numéro d'enregistrement du Chemical Abstracts Service. Les renseignements du Chemical Abstracts Service sont la propriété de l'American Chemical Society. Toute utilisation ou redistribution, sauf si elle sert à répondre aux besoins législatifs et/ou est nécessaire pour les rapports au gouvernement du Canada lorsque des renseignements ou des rapports sont exigés par la loi ou une politique administrative, est interdite sans l'autorisation écrite de l'American Chemical Society.

° LIS : La Liste intérieure des substances (LIS) représente un répertoire d'environ 23 000 substances fabriquées, importées ou utilisées au Canada à l'échelle commerciale. Elle comporte les substances répertoriées au Canada, dans certaines conditions, entre le 1er janvier 1984 et le 31 décembre 1986.

53-19-0 1-Chloro-2-[2,2-dichloro-1-(4-chlorophényl)éthyl]benzène  Mitotane (O,P' DDD)
56-95-1 Diacétate de chlorhexidine Diacétate de chlorhexidine
107-51-7 Octaméthyltrisiloxane MDM
116-66-5 1,1,3,3,5-Pentaméthyl-4,6-dinitroindane Musk moskene
515-03-7 1R-[1α(R*),2ß,4aß,8aα]]-2-Hydroxy-α,2,5,5,8a-pentaméthyl-α-vinyldécahydronaphtalène-1-propan-1-ol Sclareol
3555-47-3 1,1,1,5,5,5-Hexaméthyl-3,3-bis[(triméthylsilyl)oxy]trisiloxane M4Q
13080-86-9 4,4'-[Isopropylidènebis(4,1-phénylénoxy)]dianiline BMBPB
59709-38-5 N-[4-[(2-Bromo-6-chloro-4-nitrophényl)azo]phényl]-N- (3-méthoxy-3-oxopropyl)-ß-alaninate de méthyle Disperse Yellow Brown
68583-58-4 N,N-Diéthylhydroxylamine, produits de réaction avec l'hexa- méthylcyclotrisiloxane, la silice et la bis(triméthylsilyl)amine HMSSA
68937-51-9 Bis(triméthylsilyl)amine, produits de réaction avec l'ammoniac, l'octaméthylcyclotétrasiloxane et la silice OMSSA
101200-53-7 2-[3-(m-Chlorophényl)propyl]pyridine CPPP