N,N-Diéthylhydroxylamine, produits de réaction avec l'hexa- méthylcyclotrisiloxane, la silice et la bis(triméthylsilyl)amine (HMSSA)

Numéro de registre CAS : 68583-58-4

De quoi s'agit-il?

• La N,N-Diéthylhydroxylamine, produits de réaction avec l'hexa- méthylcyclotrisiloxane, la silice et la bis(triméthylsilyl)amine, également connue sous l'appellation HMSSA, est un produit chimique industriel.

Comment est-elle utilisée?

• Cette substance n'est pas fabriquée ni importée au Canada en des quantités supérieures au seuil de déclaration.

Pourquoi le gouvernement du Canada l'évalue-t-il?

• Avant que le gouvernement du Canada ne procède à  l'évaluation, il a été déterminé que la HMSSA présentait un danger potentiel pour l'environnement, d'après les renseignements disponibles quant à la persistance et à l'accumulation possibles de cette substance dans les organismes et à son potentiel de nocivité pour ces derniers.
• De plus, on soupçonnait que la HMSSA était commercialisée au Canada avant l'évaluation.

Comment est-elle rejetée dans l'environnement?

• Le gouvernement du Canada a examiné des données qui indiquent que la HMSSA n'est pas commercialisée au Canada.
• En conséquence, il est peu probable que la HMSSA pénètre dans l'environnement à la suite de sa fabrication, de son importation ou de son utilisation commerciale au Canada.

Quels sont les résultats de l'évaluation?

• Le gouvernement du Canada a procédé à une évaluation scientifique de la HMSSA appelée évaluation préalable.
• Les évaluations préalables déterminent le risque potentiel pour la population générale (excluant l'exposition en milieu de travail) et pour l'environnement.
• Les résultats de l'évaluation préalable finale indiquent que même si la HMSSA peut rester dans l'environnement pendant longtemps, s'accumuler dans les organismes et être nocive pour eux, cette substance n'est pas actuellement préoccupante, car elle n'est pas sur le marché.
• Par conséquent, le gouvernement du Canada a conclu que la HMSSA ne pénètre pas dans l'environnement en quantité ou dans des conditions qui constituent un danger pour l'environnement.
• La HMSSA n'étant pas commercialisée actuellement au Canada, elle n'est pas nocive  pour la santé de la population générale au niveau actuel d'exposition.

Que fait le gouvernement du Canada?

• L'application des dispositions relatives à un avis de nouvelles activités (NAc) pour cette substance exigera que toute nouvelle fabrication, importation ou utilisation proposée de cette substance fasse l'objet d'une évaluation plus détaillée, et déterminera si cette nouvelle activité exige l'adoption d'autres mesures de gestion des risques.
• Le rapport final d'évaluation préalable a été rendu public le 29 juin 2013.

Que peuvent faire les Canadiens?

• Les risques pour la santé d'une substance chimique dépendent du type de danger que la substance est susceptible de présenter (son potentiel de causer des effets nocifs) et de la dose (le degré d'exposition à la substance). La HMSSA n'étant pas commercialisée, elle n'est pas préoccupante pour l'environnement ou la santé humaine.
• Par mesure de précaution générale, on rappelle aux Canadiens d'observer attentivement les mises en garde et les modes d'emploi de tout produit qu'ils utilisent.