Substances chimiques
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Six pesticides inscrits sur la Liste intérieure des substances
Numéros de registre CAS : 1582-09-8; 1912-24-9; 1897-45-6; 3691-35-8; 72-43-5; 87-86-5
Leur nature?
- Les usages autres que pesticides de six substances inscrits sur la Liste intérieure des substances ont été évalués en vertu de la LCPE (1999).
- Les six substances sont des pesticides régis par Santé Canada en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires (LPA), notamment : la trifluraline, l'atrazine, le chlorothalonil, le chlorophacinone, le méthoxychlore et le pentachlorophénol.
Comment s'en sert-on?
- Les six substances sont homologuées ou ont été homologués à titre d'ingrédients actifs dans des produits antiparasitaires conformément à la LPA et elles ont fait l'objet d'une évaluation scientifique des risques des plus rigoureuses.
- Avant qu'un pesticide ne puisse être utilisé ou vendu au Canada, le gouvernement doit avoir une certitude raisonnable qu'il n'y aura pas d'effets nocifs pour l'environnement ou la santé lorsque les pesticides sont utilisés selon les directives présentées sur l'étiquette.
- Aucun rejet ou utilisation autre que ceux indiqués dans la Loi sur les produits antiparasitaires, ont été constatés au Canada pour ces six substances.
Pourquoi le gouvernement du Canada les a-t-il évalués?
- Les six substances ont été ciblées comme présentant une préoccupation potentielle sur l'environnement en fonction de leurs propriétés dangereuses; certaines peuvent demeurer dans l'environnement pendant très longtemps et d'autres peuvent aussi être nocives pour les animaux ou les plantes aquatiques.
- Le gouvernement du Canada a appliqué la méthode standard visant les pesticides homologués inscrits sur la Liste intérieure des substances de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE 1999] en recueillant de l'information sur les rejets et les sources potentielles de rejet non liés à leur utilisation comme pesticides.
Comment ces pesticides sont-ils rejetés dans l'environnement?
- À la lumière des données disponibles, les six substances n'entrent pas dans l'environnement à partir d'usages autres que pesticides.
- Tout rejet dans l'environnement découlant d'usages comme pesticides a été évalué en vertu de la LPA.
Que fait le gouvernement du Canada?
- Le gouvernement du Canada a effectué une évaluation scientifique de ces six substances, appelée évaluation préalable.
- L'évaluation préalable en vertu de la LCPE (1999) a consisté à chercher de l'information supplémentaire sur les rejets autres que pesticides et les sources des substances dans les bases de données pertinentes et sur Internet, puis à passer les conclusions en revue. Aucune information sur les rejets ou les usages autres que pesticides au Canada n'a été trouvée.
- Comme aucune donnée n'a été retracée relativement à des rejets ou à des utilisations de ces six substances, autre que celles évaluées par la LPA, les décisions à l'égard des propriétés nocives des six substances restent les mêmes. Il a été établi que les six substances ne sont actuellement pas nocives pour l'environnement au Canada puisque l'exposition de sources autres que pesticides est faible.
- Deux des pesticides (l'atrazine et le chlorophacinone) ont récemment été réévaluées en vertu de la LPA. Elles demeurent donc homologuées pour des applications précises. Trois des pesticides (la trifluraline, le chlorothalonil et le pentachlorophénate) sont actuellement en cours de réévaluation. On a mis fin à toutes les utilisations antiparasitaires du méthoxychlore depuis le 31 décembre 2005. Cette substance n'est plus homologuée en vertu de la LPA.
- Vu leurs propriétés dangereuses, ces substances pourraient devenir nocives pour l'environnement si elles devaient servir à de nouvelles activités autres que pesticides qui n'ont pas encore été reconnues ou évaluées en vertu de la LCPE (1999). Par conséquent, le gouvernement du Canada étudiera la possibilité d'appliquer une disposition relative à une nouvelle activité (NAc) à ces six substances. Cette mesure permet de veiller à ce que toute nouvelle utilisation proposée pour les six substances fasse l'objet d'une évaluation plus approfondie avant cette nouvelle activité.
Que devraient faire les Canadiens?
- En raison de la très faible exposition à ces six substances, les Canadiens n'ont pas à prendre de mesures précises pour réduire leur exposition.
- Les Canadiens devraient toujours lire et suivre les consignes de sécurité indiquées sur les étiquettes des produits.
