Substances chimiques
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Réponse du gouvernment aux recommendations du Groupe consultatif du Défi d'août 2010
La présente réponse du gouvernement renvoie aux conseils et aux recommendations dans le rapport sommaire du Groupe consultatif du Défi de la réunion des 26 et 27 août 2010.
Réponse aux conseils et aux recommandations du Groupe
Le Groupe consultatif n'a formulé aucune recommandation formelle lors de la réunion d'août 2010.
Des modifications ont été apportées aux ébauches d'évaluations préalables pour certaines substances du onzième lot suite à la réunion d'août 2010, respectant les suggestions par des membres du Groupe consultatif.
En particulier, le langage a été clarifié dans les ébauches des rapports d'évaluations préalables des substances ADPA (No CAS 68412-48-6), BENPAT/BENTAX (Nos CAS 68953-84-4 and 68478-45-5), MHDnMH (No CAS 70900-21-9), MVTFS (No CAS 68952-02-3), DEHA (No CAS 103-23-1), l'acrylate d'éthyle (No CAS 140-88-5), et glyoxal (No CAS 107-22-2). Ces modifications tiennent compte de suggestions spécifiques faites par des membres du Groupe consultatif, tel qu'indiqué dans le rapport sommaire de la réunion d'août 2010.
