Substances chimiques
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Plan de gestion des produits chimiques - Rapport sommaire du Groupe consultatif du Défi
Réunion des 26 et 27 août 2010
Membres du Groupe consultatif présents : Dr Ted Boadway (président), Dr Conrad Brunk, Dre Nicola Cherry, Dr John Eyles, Dr Scott Findlay, M Geoff Granville, Dr Steve Maguire, Dr Peter Orris.
Membres absents : Dr Jack Bend, Mme Linda Lusby, Dre Gina Muckle, Dre Dayna Scott.
Aperçu :
L'ordre du jour de la réunion du 27 août 2010 du Groupe consultatif du Défi porte sur un aperçu des ébauches d'évaluations préalables pour les substances du onzième lot du Défi. Des représentants du gouvernement ont fait des présentations et ont répondu aux questions portant sur les évaluations des substances du onzième lot.
À la demande du Groupe consultatif, une séance d'une demi-journée s'est tenue l'après-midi du 26 août 2010. Le but de cette séance était la tenue d'une discussion générale sur les sujets d'intérêt déterminés au préalable par le Groupe.
Résumé de la réunion :
26 août 2010
La séance d'une demi-journée du 26 août 2010 visait à permettre aux membres du Groupe de discuter des perspectives et des éventuelles approches devant servir à évaluer les risques de cancer et la santé humaine à mesure qu'évolue le Plan de gestion des produits chimiques. Suivait une discussion générale.
27 août 2010
La réunion s'ouvrait sur une séance à huis clos réunissant les membres du Groupe consultatif. Les représentants du gouvernement étaient invités à se joindre au Groupe après cette séance.
Bienvenue et commentaires préliminaires :
Le président souhaite la bienvenue à tous les membres du Groupe et aux fonctionnaires. La réunion s'ouvre sur les remarques préliminaires du président et sur un rapport portant sur la séance à huis clos tenue par le Groupe consultatif.
Le président mentionne que le mandat du Groupe prendra fin avec la publication des rapports d'évaluations préalables du dernier lot du Défi relatif au Plan de gestion des produits chimiques. Le Groupe se dit intéressé à participer à une dernière réunion qui pourrait avoir lieu en février ou mars 2011. Cette rencontre donnerait l'occasion aux membres du Groupe de fournir des commentaires rétrospectifs au gouvernement dans le sillon de mandat. Les fonctionnaires s'engagent à vérifier s'il est possible d'organiser une telle réunion.
Le Groupe mentionne également que la discussion sur la sensibilisation, un sujet d'intérêt dont le Groupe aimerait discuter à une date ultérieure, devrait être mis à l'ordre du jour de cette dernière réunion. La réunion de décembre 2010 mettrait exclusivement l'accent sur l'évaluation des substances du douzième lot du Défi.
Suivant le rapport du président, les hauts fonctionnaires prononcent les remarques d'ouverture et font le point sur les avis d'opposition émis aux termes du Défi. Ils précisent que les réponses à tous les avis d'opposition émis jusqu'ici relativement aux substances visées par le Défi ont été affichées au site Web du 
Registre environnemental de la LCPE. Les membres du Groupe sont avisés qu'en guise de réponse à l'un des avis d'opposition, une commission de révision a été mise sur pied par le ministre de l'Environnement pour examiner la nature et la portée des dangers que pose le siloxane D5, une substance faisant partie du deuxième lot du Défi.
Le Groupe est aussi mis au courant des activités entourant l'évaluation des substances du Défi. Les fonctionnaires indiquent que les versions remaniées des ébauches des rapports d'évaluations préalables ayant trait à quatre substances du sixième lot du Défi et à une substance du huitième lot doivent être publiées le 2 octobre 2010, en même temps que les ébauches des rapports d'évaluations préalables des substances du onzième lot. Dans ce cas, on a intégré les renseignements résultant de la publication de la première version des évaluations préalables de ces substances aux évaluations remaniées.
Discussion du Groupe au sujet des ébauches des rapports d'évaluations préalables du onzième lot :
Les représentants du gouvernement ont présenté un aperçu des ébauches d'évaluations préalables pour les substances du onzième lot.
Parmi les sujets de discussion abordés par les membres du Groupe consultatif du Défi, on retrouve :
- Un membre du Groupe demande si une substance peut être jugée nocive pour la santé humaine aux termes du Défi si seule une petite portion de la population générale y est exposée à des niveaux préoccupants. Les fonctionnaires répondent qu'une telle situation peut exister et donnent des exemples tirés du Défi.
- En ce qui a trait aux substances pour lesquelles l'information relative aux effets des analogues et des résultats de la modélisation relations quantitatives structure-activité (RQSA) sur la santé a permis d'éclairer la caractérisation du risque pour la santé humaine, les membres du Groupe croient que les arguments justifiant le choix des analogues pourraient être renforcés dans les ébauches des rapports d'évaluations préalables.
- Un membre du Groupe demande si on peut conclure ne pas savoir en toute certitude si un produit chimique est nocif ou non pour la santé humaine ou pour l'environnement aux termes de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Les fonctionnaires répondent que dans ces cas, la LCPE de 1999 prévoit la tenue d'évaluations subséquentes, passant par le processus de la Liste de substances d'intérêt prioritaire (LSIP). Dans le cas des rapports d'évaluations préalables, les sections sur les incertitudes décrivent les principales incertitudes et le degré de confiance dans la caractérisation du risque de la substance en voie d'évaluation.
- En ce qui a trait à l'ADPA (No CAS 68412-48-6), un membre du Groupe a proposé de fournir plus de renseignements sur les usages de la substance et son taux de concentration dans certains produits. Il a aussi indiqué que l'argument justifiant la décision d'intégrer les données de toxicité modélisées à l'évaluation environnementale pourrait être renforcé dans l'ébauche de l'évaluation.
- Les membres du Groupe ont demandé des précisions touchant l'exposition possible de la population générale au BENPAT/BENTAX (Nos CAS 68953-84-4 et 68478-45-5) qui se trouve dans les particules de pneu libérées par l'usure sur la route et par l'utilisation de produits de caoutchouc recyclé.
- Le Groupe propose d'apporter des précisions spécifiques au texte de caractérisation des risques que la substance MHDnMH (No CAS 70900-21-9) pose pour la santé humaine.
- En ce qui a trait au silicone MVTFS (No CAS 68952-02-3), un membre du Groupe mentionne que l'évaluation environnementale est presque entièrement fondée sur des données modélisées ou analogues, menant à une grande incertitude quant aux conclusions sur le MVTFS. Les membres du Groupe et les fonctionnaires discutent de la question et en viennent à conclure que puisque les substances analogues sont des silicones et que tous les éléments de ce groupe affichent des comportements semblables, la conclusion au sujet du MVTFS inspire grandement confiance.
- En ce qui a trait au DEHA (No CAS 103-23-1), les membres du Groupe demandent si certains des cosmétiques ou des produits de soins personnels contenant du DEHA servent au niveau des enfants. Les fonctionnaires expliquent qu'aucun produit n'est sensé servir au niveau des enfants et que ceci sera spécifié dans le rapport d'évaluation préalable. Un membre du Groupe croit que la discussion entourant la toxicité chronique aux fins de l'évaluation environnementale de cette substance pourrait être plus musclée.
- Les membres du Groupe veulent savoir comment le gouvernement détermine si les marges d'exposition sont adéquates ou non. Selon eux, le fait de préciser les marges d'exposition améliorerait la transparence. Les fonctionnaires indiquent que l'approche adoptée pour déterminer si les marges d'exposition sont adéquates ou non est conforme à l'approche en vigueur à l'Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire tel que élaboré dans le Document de principes : Utilisation de facteurs d'incertitude et du facteur issu de la Loi sur les produits antiparasitaires dans l'évaluation des risques des pesticides pour la santé humaine.
- Les membres du Groupe discutent de la présence naturelle de furfural (No CAS 98-01-01) dans les aliments. Un membre du Groupe dit que même si l'approche qui sous-tend l'exposition et la caractérisation des risques liés à des sources naturelles de substances a été constante tout au long du Défi, qu'il juge utile de présenter les marges d'exposition aux sources naturelles. Ceci aiderait à mieux expliquer l'apport relatif de l'exposition à des sources naturelles et de l'exposition graduelle à d'autres sources.
- En ce qui a trait à l'acrylate d'éthyle (No CAS 140-88-5), les membres du Groupe croient qu'il y aurait lieu de préciser le texte de caractérisation des risques pour la santé humaine associé au marqueur critique de sensibilisation. Dans le contexte de ce marqueur critique, un membre du Groupe signale la présence de cette substance dans les lingettes personnelles pour bébés. Le Groupe réitère son désir de participer aux futures discussions sur la meilleure façon de traiter de la question des marqueurs critiques de sensibilisation dans les évaluations préalables.
- En ce qui a trait au glyoxal (No CAS 107 22-2), les membres du Groupe proposent de modifier le rapport pour préciser si l'estimation se rapporte au dépôt sur la peau ou à l'exposition systémique. Les fonctionnaires indiquent que ce commentaire sera pris en compte dans l'évaluation préalable.
- Un membre du Groupe veut des précisions sur le terme
« conservateur »
utilisé dans les évaluations environnementales du Défi. Les fonctionnaires précisent que dans ce contexte, le mot« conservateur »
est lié à la notion de protection de l'environnement et que l'ambigüité de ce terme sera prise en compte dans la rédaction des évaluations préalables. - Dans le cadre de la réunion, les membres du Groupe recommandent divers regroupements possibles de substances pouvant servir aux fins des futures évaluations de groupe aux termes du Plan de gestion des produits chimiques.
Au bilan, le Groupe consultatif considère que le poids de la preuve et la précaution ont été appliqués correctement dans les ébauches des rapports d'évaluations préalables du onzième lot.
