Substances chimiques
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Réponse du gouvernement aux recommandations du Groupe consultatif du Défi de mai 2010
La présente réponse du gouvernement renvoie aux conseils et aux recommandations formulés dans le rapport sommaire du Groupe consultatif du Défi de la réunion des 27 et 28 mai 2010.
Réponse aux conseils et aux recommandations du Groupe
Le Groupe consultatif n'a formulé aucune recommandation formelle lors de la réunion de mai 2010.
Par suite des discussions au sujet de la sensibilisation lors de la réunion du Groupe consultatif du Défi, les représentants de Santé Canada ont consulté les Fiches signalétiques des produits contenant du TIDTE (nº CAS 85702-90-5) ou contenant des acides colophaniques et acides résiniques hydrogénés (nos CAS 65997-06-0, 64365-17-9, 65997-13-9 et 68648-53-3) et ont ajouté le texte suivant aux ébauches des rapports d'évaluations préalables :
« L'utilisation par les consommateurs de produits contenant [ces substances] est considérée comme faible. Pour les produits classés sous le Règlement sur les produits contrôlés, établi en vertu de la Loi sur les produits dangereux, les effets potentiels sur la santé, incluant la sensibilisation, pourrait être figurés sur la Fiche signalétique. »
Les représentants de Santé Canada ont hâte d'avoir de plus amples discussions avec le Groupe consultatif du Défi sur ce marqueur de la santé humaine.
