Substances chimiques
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Plan de gestion des produits chimiques - Rapport sommaire du Groupe consultatif du Défi
Réunion des 27 et 28 mai 2010
Membres du Groupe consultatif présents : Dr Ted Boadway (président), Dr Conrad Brunk, Dre Nicola Cherry, Dr Scott Findlay, M Geoff Granville, Mme Linda Lusby, Dr Steve Maguire.
Membres absents : Dr Jack Bend, Dr John Eyles, Dre Gina Muckle, Dr Peter Orris, Dre Dayna Scott.
Aperçu :
À la demande du Groupe consultatif, une séance d'une demi-journée s'est tenue le 27 mai 2010. Le but de cette séance était d'avoir une discussion générale portant sur les sujets d'intérêt déterminés au préalable par le Groupe.
L'ordre du jour de la réunion du 28 mai 2010 du Groupe consultatif du Défi porte sur un aperçu des ébauches des rapports d'évaluations préalables du dixième lot du Défi. Des représentants du gouvernement ont fait des présentations et ont répondu aux questions portant sur les évaluations des substances du dixième lot.
Résumé de la réunion :
27 mai 2010
Les sujets suivants, établis précédemment par le Groupe, forment la base des discussions pendant la séance d'une demi-journée du 27 mai 2010 :
- Les expositions professionnelles aux substances chimiques.
- Une discussion des effets cancérogènes lors des évaluations écologiques dans le cadre du Défi.
Les représentants du gouvernement ont présenté chaque sujet, et chacune des présentations a été suivie d'échanges d'ordre général entre les membres du Groupe consultatif.
28 mai 2010
La réunion s'est ouverte sur une séance prévue à huis clos réunissant les membres du Groupe consultatif. Les représentants du gouvernement ont été invités à se joindre au Groupe après cette séance.
Bienvenue et commentaires préliminaires :
Le président souhaite la bienvenue à tous les membres du Groupe et aux fonctionnaires. La réunion s'est ouverte sur les remarques préliminaires du président et sur un rapport portant sur la séance à huis clos tenue par le Groupe consultatif.
Le président déclare que les approches pour l'évaluation dans le cadre du Défi du risque de cancer chez les êtres humains demeure un sujet d'intérêt pour les membres du Groupe, et que le Groupe a mentionné un désir de revenir à cette discussion à une date ultérieure.
Les membres du Groupe ont aussi demandé un complément d'information sur les avis d'opposition relatifs à des substances visées dans le cadre du Défi, et une mise à jour sur l'état réglementaire des substances du Défi qui satisfont l'un des critères en vertu de l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Les représentants du gouvernement précisent qu'une mise à jour sera produite sur les avis d'opposition présentés à ce jour en vertu du Défi et sur l'état réglementaire des substances du Défi.
Discussion du Groupe au sujet des ébauches des rapports d'évaluations préalables du dixième lot :
Les représentants du gouvernement ont présenté un aperçu des ébauches des évaluations préalables des substances du dixième lot du Défi.
Parmi les sujets de discussion abordés par les membres du Groupe consultatif, on retrouve :
- Le Groupe a demandé aux représentants d'expliquer la caractérisation du risque pour le marqueur du cancer pour le cobalt (nº CAS 7440-48-4), le chlorure de cobalt (nº CAS 7646-79-9) et le sulfate de cobalt (nos CAS 10124-43-3 et 10393 49 4). Les représentants du gouvernement ont affirmé qu'on considère que les effets génotoxiques observés pour ces substances sont le resultat de mécanismes indirects, notamment la production d'espèces réactives à l'oxygène, un stress oxydatif accru, et l'inhibition des enzymes de réparation d'ADN. Puisque les tumeurs observées chez les animaux de laboratoire ne sont probablement pas le résultat d'une interaction directe avec le matériel génétique, on a considéré qu'il faudrait utiliser une approche de marge d'exposition (seuil) pour caractériser le risque pour la santé humaine. Un membre du Groupe fait remarquer qu'il approuve cette approche, ajoutant qu'une approche sans seuil, dans ce cas, aurait été trop prudente.
- Les membres du Groupe font remarquer que plusieurs des substances du dixième lot sont des sensibilisants potentiels. Le président souligne que certains membres du Groupe sont préoccupés par le fait que la sensibilisation ne soit pas considérée comme un marqueur critique pour la caractérisation du risque dans le cadre du Défi. Un membre du Groupe suggère que les personnes sensibles à l'exposition à certains produits chimiques devraient peut-être être catégorisées comme une « sous-population sensible » dans les évaluations préalables. Les représentants du gouvernement font remarquer qu'il existe diverses approches pour s'attaquer à ce marqueur dans différents cadres législatifs.
- Un membre du Groupe demande si les produits contenant des substances potentiellement sensibilisantes porteraient une étiquette de mise en garde à cet effet. Au sujet de la substance TIDTE (nº CAS 85702-90-5) et de l'évaluation de groupe des composés d'acides colophaniques et d'acides résiniques hydrogénés (nos CAS 65997-06-0, 64365-17-9, 65997-13-9 et 68648-53-3), les représentants du gouvernement répondent qu'ils examineront davantage la question.
- Au sujet du nickel BHMB (nº CAS 42739-61-7), un membre du Groupe fait remarquer qu'une forte proportion de la population est déjà sensibilisée au nickel. Les représentants du gouvernement précisent qu'on ne trouve pas de nickel BHMB dans les objets qui peuvent entrer en contact direct ou prolongé avec la peau; par conséquent, il n'y a pas lieu de s'inquiéter de la sensibilisation à cette forme précise de nickel.
- Le Groupe suggère que la sensibilisation serait un bon sujet pour une possible discussion future. Le président répond que cette suggestion sera réexaminée à la réunion d'août 2010.
- Un membre du Groupe fait remarquer qu'une discussion sur la sensibilisation pourrait aussi faire partie d'une discussion plus large sur la hiérarchie des marqueurs pour la santé humaine dans les évaluations préalables.
Au bilan, le Groupe consultatif considère que le poids de la preuve et le principe de précaution étaient bien appliqués dans les ébauches des rapports d'évaluations préalables du dixième lot.
Sujets de discussion aux prochaines réunions du Groupe :
Les sujets suivants ont été retenus par le Groupe pour de possibles discussions futures :
- La perspective du Groupe sur les approches potentielles de l'évaluation des risques de cancer chez les humains dans le cadre de l'avancement du Plan de gestion des produits chimiques;
- Les membres du Groupe précisent qu'ils aimeraient tenir une discussion sur ce sujet à la prochaine réunion. Les représentants du gouvernement répondent qu'ils examineront la possibilité d'organiser une séance supplémentaire d'une demi-journée en août 2010.
- Sensibilisation;
- On convient qu'à la prochaine réunion, les membres du Groupe discuteront de la possibilité d'ajouter ce sujet à l'ordre du jour d'une réunion future.
