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Plan de gestion des produits chimiques rapport sommaire du Groupe consultatif du Défi

Réunion du 19 février 2010

Membres du Groupe consultatif présents : Dr Ted Boadway (Président), Dr Jack Bend, Dr Conrad Brunk, Dre Nicola Cherry, Dr Scott Findlay, Dr Steve Maguire, Dre Gina Muckle, Dr Peter Orris.

Membres absents : Dr John Eyles, M Geoff Granville, Mme Linda Lusby, Dre Dayna Scott.

Aperçu :

L'ordre du jour de la réunion du 19 février 2010 du Groupe consultatif a été établi en fonction d'un aperçu des ébauches des rapports d'évaluation préalable du neuvième lot du Défi. Des représentants du gouvernement ont fait des présentations et ont répondu aux questions portant sur les évaluations des substances du neuvième lot.

Résumé de la réunion :

La réunion s'est ouverte sur une séance prévue à huis clos réunissant les membres du Groupe consultatif. Les représentants du gouvernement ont été invités à se joindre au Groupe après cette séance.

Bienvenue et commentaires préliminaires :

Le président a souhaité la bienvenue à tous les membres du Groupe et aux fonctionnaires. La réunion a commencé par des remarques préliminaires du président. Ce dernier a indiqué qu'il ne fournirait pas de rapport de la session à huis clos du Groupe, mais que les membres du Groupe allaient poser des questions soulevées lors de la séance à huis clos pendant les discussions qui auront lieu au cours de la journée.

Discussion du Groupe au sujet des rapports d'évaluation préalable du lot 9 :

Les représentants du gouvernement ont présenté un aperçu des ébauches des évaluations préalables des substances du neuvième lot du Défi.

Parmi les sujets abordés par les membres du Groupe, on retrouve :

• Les membres du Groupe ont posé des questions au sujet de l'utilisation du terme « substance X » dans les rapports d'évaluation préalable et, en particulier, dans l'évaluation écologique de la substance du neuvième lot  TGOPE (n^o CAS 7328-97-4). Les représentants du gouvernement ont clarifié que ce terme avait été utilisé dans le rapport parce-que l'information ayant trait à l'analogue chimique du TGOPE qui avait été fournie au gouvernement était assujetti à des restrictions en raison de renseignements commerciaux confidentiels. Dans ce cas, l'information ayant trait à l'analogue « substance X » avait été soumise dans le cadre d'un dossier de déclaration de substances nouvelles, conformément aux exigences du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].
• Les membres du Groupe ont noté qu'une substance cancérogène pour les humains pourrait aussi être cancérogène pour d'autres organismes (des poissons par exemple). Ils ont donc demandé de l'information sur la caractérisation des risques pour les effets cancérogènes lors des évaluations écologiques. Après délibération, le Groupe s'est entendu pour remettre d'autre discussion sur ce sujet jusqu'à leur prochaine réunion, pour que du personnel ayant des connaissances spécialisées dans ce domaine pourrait participer.
• Pour la substance  méthyleugénol (n^o CAS 93-15-2), les membres du Groupe ont posé des questions sur la pertinence de désigner cette substance comme une substance naturelle. Les représentants du gouvernement ont fait remarquer que le Groupe s'était déjà mis d'accord sur le fait que la source d'une substance n'avait pas d'impact sur la phase d'évaluation des risques, mais qu'elle était plutôt importante pour la phase ultérieure de gestion des risques.
• Pour les substances  pentaoxyde de divanadium (n^o CAS 1314-62-1) et  trioxyde de diantimoine (n^o CAS 1309-64-4), le problème de spéciation de ces substances a été discuté. Pour les composés métalliques, les méthodes utilisées pour mesurer leurs niveaux dans l'environnement ne permettent généralement pas de faire la distinction entre les espèces chimiques. Donc, bien qu'un effet toxicologique donné puisse être spécifique à l'espèce métallique évaluée, les données sur l'exposition seront typiquement dérivées des niveaux globaux du métal (les oxydes métalliques ne représentant qu'une partie de ces niveaux totaux). Ceci conduit à des estimations très conservatrices des expositions totales et pourrait avoir un impact sur la planification et l'évaluation des mesures de gestion des risques. Les membres du groupe ont insisté sur le fait que des études de spéciation devraient être idéalement conduites pour les composés métalliques.

Pour certaines substances chimiques, les membres du groupe ont suggéré de clarifier le langage dans les évaluations préalables, tel qu'indiqué ci-après. Les représentants du gouvernement ont indiqué qu'ils prendraient ces remarques en compte lors de la mise en forme finale des ébauches des rapports d'évaluation préalable.

• Pour la substance  PEDA (n^o CAS 41556-26-7), les membres du Groupe ont suggéré de donner des détails supplémentaires dans le rapport d'évaluation préalable au sujet de la sensibilisation cutanée et les effets neurologiques observés lors d'études avec des animaux.
• Pour le  Solvent Red 49 (n^o CAS 509-34-2), on a suggéré que son utilisation à très faible concentration comme colorant dans certains colliers pour animaux domestiques, enregistrés comme produits de lutte antiparasitaire au Canada, devrait être plus développée dans l'ébauche du rapport d'évaluation préalable.
• Pour la substance  méthyleugénol (n^o CAS 93-15-2), les membres du Groupe ont suggéré d'ajouter du texte dans l'ébauche du rapport d'évaluation préalable afin de clarifier les scénarios d'exposition de différentes sous-populations, en particulier les enfants en bas âge.
• Pour le  pentaoxyde de divanadium (n^o CAS 1314-62-1), on a suggéré de donner des détails supplémentaires au sujet des effets sur les poumons, et le potentiel de sensibilisation chez les personnes à forte exposition.

Au bilan, le Groupe consultatif a considéré que le poids de la preuve et le principe de précaution étaient bien appliqués dans les ébauches des rapports d'évaluation préalable.

Discussion ultérieure :

Suite aux discussions sur les substances chimiques du neuvième lot, les représentants du gouvernement ont présenté un aperçu de l'évaluation d'une substance chimique ne faisant pas partie du Défi. Les membres du groupe avaient déjà indiqué qu'ils seraient bien disposés de donner à l'occasion des conseils sur des substances ne faisaient pas partie du Défi. Un résumé de cette discussion sera publié ultérieurement, une fois que le rapport d'évaluation pour cette substance a été publié.

Sujets à discuter lors de prochaines réunions du Groupe consultatif :

Le Groupe consultatif a identifié trois sujets pouvant faire l'objet de futures discussions :

1. Une discussion sur le poids de la preuve et l'incertitude.
2. Expositions professionnelle aux substances chimiques.
3. Une discussion des effets cancérogènes lors des évaluations écologiques dans le cadre du Défi.