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Réponse du gouvernement aux recommandations du Groupe consultatif du Défi de décembre 2009

Cette réponse du gouvernement renvoie aux recommandations et aux avis formulés dans le rapport de la réunion du Groupe consultatif du Défi des 14 et 15 décembre 2009.

Réponse aux recommandations et l'avis du Groupe consultatif

Le Groupe consultatif n'a formulé aucune recommandation formelle à la réunion de décembre 2009. Toutefois le gouvernement a pris des mesures conformes aux suggestions du Groupe dont il est question ci après.

Conformément aux suggestions formulées par les membres du Groupe consultatif à leur réunion de décembre 2009, les ébauches des rapports d'évaluation préalable des substances suivantes du huitième lot du Défi ont été modifiés : Le lien suivant vous amène à un autre site Web tert-butyl-4-méthoxyphénol (hydroxyanisole butylé; no CAS 25013-16-5), Le lien suivant vous amène à un autre site Web acide benzopropanoïque (no CAS 70331-94-1) et de Le lien suivant vous amène à un autre site Web MAPBAP acétate (no CAS 72102-55-7).

Le Le lien suivant vous amène à un autre site Web document sur le cadre de gestion des risques pour le DTBSBP (no CAS 17540-75-9) indique que le Le lien suivant vous amène à un autre site Web DTBSBP fait partie d'une grande catégorie de substances appelées alkylphénols, qui sont couramment utilisées comme antioxydants et comme intermédiaires chimiques. À mesure que d'autres substances appartenant à cette catégorie seront évaluées à une étape ultérieure de l'application du plan de gestion des produits chimiques, les parties intéressées sont invitées à indiquer si des substances de possible substitution au DTBSBP seraient aussi classées dans la catégorie des alkylphénols.

Il n'était pas réalisable d'intégrer des renseignements sur une gamme de substances analogues à l'étape de l'ébauche du rapport d'évaluation préalable du DTBSBP. Cependant, au moment de la rédaction du rapport final d'évaluation préalable de cette substance, on considérera la possibilité d'utiliser une gamme de substances analogues, plutôt qu'une seule, en vue de l'évaluation.