Substances chimiques
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Réponse du gouvernement aux recommandations du Groupe consultatif du Défi du 8 mai 2009
Cette réponse du gouvernement renvoie aux recommandations formulées dans le rapport du Groupe consultatif du Défi du 8 mai 2009.
Réponse à la question du Groupe
Le Gouvernement a plus clarifié l'information dans l'ébauche de l'évaluation préalable pour 
Direct Black 38, conforme avec la question du Groupe.
Réponse à la recommandation du Groupe
L'action du gouvernement est conforme avec la recommandation du Groupe pour 3-chloropropène.
Prochaines étapes
Nous avons maintenant entamé la période de commentaires publics de 60 jours sur les rapports portant sur les évaluations préalables du lot 6 et les conclusions proposées. Pendant cette période, le public peut lire les évaluations préalables de même que le cadre de gestion des risques pour les substances du sixième lot qui répond à un ou plusieurs critères établis dans l'article 64 de la LCPE (1999) et soumettre ses commentaires aux fins d'examen par le gouvernement en visitant Substances du sixième lot du Défi du site Web Substances chimiques.
