Substances chimiques
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Plan de gestion des produits chimiques - Groupe consultatif du Défi Rapport sommaire
Le 8 mai 2009
- Membres du Groupe consultatif présents: Dr T. Boadway (président), Dr C. Brunk, Dr N. Cherry, Dr S. Findlay, M. G. Granville, Mme L. Lusby et Dr S. Maguire.
- Membres présents par téléconférence: Dr J. Bend, Dr G. Muckle et Dr D. Scott
- Absents: Dr J. Eyles et Dr P. Orris.
Aperçu:
L'ordre du jour de la réunion du Groupe consultatif du Défi s'articule autour d'un examen du processus et du rôle du Groupe. Il offre aussi la possibilité au Groupe d'examiner les progrès réalisés sur les évaluations préalables liés au sixième lot. Des fonctionnaires ont assisté à la réunion pour y faire de brefs exposés, répondre aux questions et préciser certains renseignements relatifs aux procédures et aux politiques appliquées dans les conclusions proposées du sixième lot.
Résumé de la réunion:
Mot de bienvenue et présentations
Le président souhaite la bienvenue à tous les membres et aux fonctionnaires et demande s'il y a des modifications de l'ordre du jour. Une motion a été présentée pour ouvrir la réunion par une séance à huis clos. Les fonctionnaires ont été invités à revenir après la séance à huis clos.
À la suite des discussions à huis clos
Les membres ont abordé le rôle joué jusqu'à présent par le Groupe consultatif du Défi dans le Défi du Plan de gestion des produits chimiques, notamment sur les points suivants :
- À moins qu'il soit explicitement articuler, l'avis du Groupe consultatif du Défi est considéré comme spécifique à la substance chimique et l'extrapolation de l'avis devrait être vérifié par le Groupe;
- Étant donné la méthode désormais établie consistant à examiner les substances chimiques au moment opportun,
« Le Groupe consultatif recommande de tenir des réunions du Groupe quatre fois par an. »
Discussion en groupe
Parmi les sujets traités durant l'aperçu des évaluations sommaires préalables du sixième lot et considérés comme méritant d'autres discussions d'ordre général au cours des prochaines réunions figurent ce qui suit :
- le recours aux conseils préalables du Groupe pour contribuer aux conclusions proposées pour le sixième lot;
- la prudence et la façon d'évaluer et de justifier les risques d'expositions cumulatives liés aux produits chimiques du Défi, notamment ceux du sixième lot;
- le recours au principe de précaution dans d'autres provinces et l'utilisation par le Canada de documents d'évaluation internationaux et d'autres gouvernements;
- l'utilisation de modèles par opposition aux données empiriques dans les évaluations préalables;
- le concept de la valeur probante des données en tant que mesure absolue ou relative.
Une question qui a été posée par le Groupe nécessitait une clarification par le Gouvernement sur le statut du 
Direct Black 38 compte tenu des prohibitions internationales sur l'usage et comparé à la conclusion proposée qu'il ne soit pas considéré comme nocif.
Une recommandation spécifique du Groupe découlait des discussions sur le sixième lot concernant le 3-chloropropène :
« Le Groupe consultatif recommande à Santé Canada d'élargir son enquête et son analyse pour déterminer si le mode d'exposition est adapté aux nouveaux-nés et aux nourrissons et d'inclure ses conclusions dans le rapport. »
Le Groupe était satisfait avec l'analyse des autres substances du sixième lot au sujet des questions sur le poids de la preuve et de l'application de la précaution qui ont étés traités de façon appropriée.
