Substances chimiques
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Réponse du gouvernement aux recommandations du Groupe consultatif du Défi du 11 janvier 2008
Cette réponse du gouvernement renvoie aux recommandations formulées dans le rapport du Groupe consultatif du Défi remis le 11 janvier 2008.
Question 1
L'action du gouvernement est conforme à la recommandation de certains membres du Groupe de suivre l'approche décrite.
Question 2
L'action du gouvernement est conforme à la recommandation du Groupe.
Question 3
L'action du gouvernement est conforme à la recommandation du Groupe.
Question 4
L'action du gouvernement est conforme à la recommandation du Groupe.
Conclusion
Nous avons maintenant entamé la période de commentaires du public de 60 jours sur les rapports portant sur les évaluations préalables du lot 1 et les conclusions proposées quant aux substances toxiques aux termes de la LCPE. Pendant cette période, le public peut lire les évaluations préalables de même que le cadre de gestion des risques pour les substances du premier lot et soumettre ses commentaires aux fins d'examen par le gouvernement à l'adresse :
http://www.chemicalsubstanceschimiques.gc.ca/challenge-defi/batch-lot_1_f.html
