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Hexabromocyclododécane (HBCD)

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Inscription de substances à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement

Hexabromocyclododécane (HBCD) répond à un ou plusieurs des critères énoncés à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) et a donc été inclus dans un Décret visant l'inscription à l'annexe 1.

Évaluation préalable finale et approche de gestion des risques proposée

En novembre 2011, le Le lien suivant vous amène à un autre site Web rapport d'évaluation préalable finale sur hexabromocyclododécane (HBCD) a été diffusé et l'avis relatif à cette diffusion a été publié dans la Le lien suivant vous amène à un autre site Web Gazette du Canada, Partie I, vol. 145, nº 46 - le 12 novembre 2011
(Le lien suivant vous amène à un autre site Web Version PDF - 1191 ko).

L'évaluation préalable finale a conclu que HBCD répond à un ou plusieurs des critères énoncés à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. De plus, HBCD répond aux critères de persistance et de bioaccumulation énoncés dans le Next link will take you to another Web site Règlement sur la persistance et la bioaccumulation.

UnNext link will take you to another Web site Document sur l'approche de gestion des risques proposée sur hexabromocyclododécane (HBCD) a également été diffusé à cette date pour une période de commentaires publics de 60 jours. Ce document mise sur le document sur le cadre de gestion des risques publié antérieurement et souligne en profondeur les mesures de gestion des risques pour ces substances, y compris le choix des instruments de gestion des risques.

Ébauche d'évaluation préalable et cadre de gestion des risques

En août 2010, l'ébauche d'évaluation préalable sur hexabromocyclododécane (HBCD) a été diffusé et l'avis connexe a été publié dans la Le lien suivant vous amène à un autre site Web Gazette du Canada, Partie I, vol. 144, no 35 - le 28 août 2010 (Le lien suivant vous amène à un autre site Web Version PDF - 2179 ko) pour une période de commentaires publics de 60 jours. Un document sur le cadre de gestion des risques proposée a également été diffusé à cette date.

Le gouvernement a examiné les commentaires obtenus et ceux-ci sont abordés dans le rapport final, et un Le lien suivant vous amène à un autre site Web Tableau sommaire des commentaires du public concernant l'ébauche du rapport d'évaluation préalable sur hexabromocyclododécane (HBCD) est maintenant disponible.

Contexte

Avant le lancement du Plan de gestion des produits chimiques en 2006, hexabromocyclododécane (HBCD) a été choisit pour une Évaluations préalable. Par la suite, dans le cadre du processus de catégorisation, une priorité élevée a été accordée à l'évaluation préalable de HBCD, car elle répondait aux critères de la persistance, de la bioaccumulation et de la toxicité intrinsèque pour la vie aquatique.

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