Substances chimiques
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Hexabromocyclododécane (HBCD)
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Sujets
Activités connexes
- Inscription de substances à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement
- Évaluation préalable finale et approche de gestion des risques proposée
- Ébauche d'évaluation préalable et cadre de gestion des risques
- Contexte
Inscription de substances à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement
Hexabromocyclododécane (HBCD) répond à un ou plusieurs des critères énoncés à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) et a donc été inclus dans un Décret visant l'inscription à l'annexe 1.
- Décret final d'inscription du HBCD :
Gazette du Canada, Partie II : vol. 146, nº 24 - le 21 novembre 2012 ( Version PDF - 1 694 ko)
- Décret proposé correspondant : Gazette du Canada, Partie I, vol. 145, nº 50 - 10 décembre 2011 ( Version PDF - 1 694 ko)
- Décret proposé correspondant :
Évaluation préalable finale et approche de gestion des risques proposée
En novembre 2011, le rapport d'évaluation préalable finale sur hexabromocyclododécane (HBCD) a été diffusé et l'avis relatif à cette diffusion a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 145, nº 46 - le 12 novembre 2011
( Version PDF - 1191 ko).
L'évaluation préalable finale a conclu que HBCD répond à un ou plusieurs des critères énoncés à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. De plus, HBCD répond aux critères de persistance et de bioaccumulation énoncés dans le Règlement sur la persistance et la bioaccumulation.
Un Document sur l'approche de gestion des risques proposée sur hexabromocyclododécane (HBCD) a également été diffusé à cette date pour une période de commentaires publics de 60 jours. Ce document mise sur le document sur le cadre de gestion des risques publié antérieurement et souligne en profondeur les mesures de gestion des risques pour ces substances, y compris le choix des instruments de gestion des risques.
Ébauche d'évaluation préalable et cadre de gestion des risques
En août 2010, l'ébauche d'évaluation préalable sur hexabromocyclododécane (HBCD) a été diffusé et l'avis connexe a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I, vol. 144, no 35 - le 28 août 2010 ( Version PDF - 2179 ko) pour une période de commentaires publics de 60 jours. Un document sur le cadre de gestion des risques proposée a également été diffusé à cette date.
Le gouvernement a examiné les commentaires obtenus et ceux-ci sont abordés dans le rapport final, et un Tableau sommaire des commentaires du public concernant l'ébauche du rapport d'évaluation préalable sur hexabromocyclododécane (HBCD) est maintenant disponible.
Contexte
Avant le lancement du Plan de gestion des produits chimiques en 2006, hexabromocyclododécane (HBCD) a été choisit pour une Évaluations préalable. Par la suite, dans le cadre du processus de catégorisation, une priorité élevée a été accordée à l'évaluation préalable de HBCD, car elle répondait aux critères de la persistance, de la bioaccumulation et de la toxicité intrinsèque pour la vie aquatique.
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