Substances chimiques
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Substances chimiques du neuvième lot du Défi
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- Le Défi
Communiqué 
- Mise à jour sur le neuvième lot
- Ébauches d'évaluations préalables pour les substances du neuvième lot
- Documents sur le cadre de gestion des risques pour les substances du neuvième lot
- Avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour cinq substances du neuvième lot
- Contexte
- Échéanciers
- Ateliers d'information pour les intervenants portant sur le Défi
- Information sur les personnes-ressources
Mise à jour sur le neuvième lot
Des membres de l'industrie ou des parties intéressées ont fourni des nouveaux renseignements pour chacune des 17 substances du neuvième lot du Défi. Dans la préparation des ébauches d'évaluations préalables et des documents sur le cadre de gestion des risques pour ces substances, les représentants du gouvernement ont tenu compte des renseignements reçus relativement à l'avis obligatoire donné en vertu de l'article 71, au questionnaire facultatif et aux profils de substance pour les substances du neuvième lot du Défi.
Ébauches d'évaluations préalables pour les substances du neuvième lot
(Période de commentaires publics du 20 mars 2010 au 19 mai 2010)
Le 20 mars 2010, 13 avis concernant la publication des ébauches d'évaluations préalables pour les 17 substances du neuvième lot du Défi ont été publiés dans la Partie I de la Gazette du Canada, vol. 144, no 12, et les ébauches d'évaluations préalables ont été diffusées sur ce site Web (voir ci-dessous). Veuillez noter qu'un avis traite de cinq substances étroitement liées (nos CAS 475-71-8, 1326-05-2, 14295-43-3, 38465-55-3 et 58161-93-6).
Une période de commentaires publics de 60 jours accompagne la publication de ces documents. Les commentaires publics, qui seront recueillis du 20 mars 2010 au 19 mai 2010, peuvent porter sur a) les ébauches d'évaluations préalables et b) la proposition d'appliquer l'une des mesures énoncées dans le paragraphe 77(2) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Pour savoir comment présenter des commentaires, on peut consulter les avis parus dans la Gazette du Canada pour chacune des substances figurant dans les tableaux ci-dessous. Veuillez noter que la période de commentaires publics ne sera pas prolongée. Étant donné l'engagement du gouvernement à mettre au point l'évaluation préalable d'ici aux dates limites précisées ci dessous, toute information reçue après la fin de la période de commentaires publics ne sera pas prise en considération dans le rapport d'évaluation final.
Documents sur le cadre de gestion des risques pour les substances du neuvième lot
(Période de commentaires publics du 20 mars 2010 au 19 mai 2010)
Aux termes du Défi du Plan de gestion des produits chimiques, le gouvernement du Canada s'est engagé dès le début à favoriser la participation des intervenants aux approches proposées de gestion des risques associés aux substances du Défi. Si, d'après une ébauche de rapport d'évaluation préalable, on propose de conclure qu'une substance répond à un ou plusieurs critères établis dans l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], un cadre de gestion des risques connexe sera offert au public pour une période de commentaires publics de 60 jours. Veuillez noter que la période de commentaires publics ne sera pas prolongée.
Le document sur le cadre de gestion des risques est un aperçu préliminaire des options examinées pour gérer une substance en fonction des conclusions proposées compte tenu de l'ébauche de rapport d'évaluation préalable. L'industrie et les autres intervenants intéressés sont invités à fournir leurs commentaires sur le contenu du cadre de gestion des risques ou à fournir des renseignements supplémentaires qui contribueraient à une prise de décisions éclairée. Les commentaires présentés sur le cadre de gestion des risques pour le neuvième lot, d'ici au 19 mai 2010, seront pris en considération à mesure que le gouvernement du Canada procède à l'élaboration d'une approche de gestion des risques proposée.
Le document sur l'approche de gestion des risques proposée constituera un document plus complet s'appuyant sur le cadre de gestion des risques qui présente, plus en détails, les mesures proposées quant à la gestion des risques, y compris le choix d'instrument proposé. La diffusion du document sur l'approche de gestion des risques proposée coïncidera avec la publication du rapport final d'évaluation préalable, prévue le 18 septembre 2010. Le document sur l'approche de gestion proposée des risques fera également l'objet d'une période de commentaires publics de 60 jours.
Les commentaires et les renseignements sur le cadre de gestion des risques doivent être envoyés à l'adresse ci après.
Avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour cinq substances du neuvième lot
(Période de commentaires publics du 20 mars 2010 au 19 mai 2010)
En ce qui concerne cinq des substances du neuvième lot (nos CAS 475-71-8, 1326-05-2, 14295-43-3, 38465-55-3 et 58161-93-6), d'après l'ébauche d'évaluation préalable, on propose de conclure que les substances ne répondent pas aux critères établis dans l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)].
Cependant, bien que nous croyons qu'elles ne soient pas en commerce et croyons qu'elles ne pénètrent pas l'environnement, on s'inquiète que, en raison de nouvelles activités pour ces substances qui n'a pas été cernée ou évaluée en vertu de la LCPE (1999), qu'elles puissent répondre aux critères établis dans l'article 64 de la Loi. Par conséquent, il est recommandé de mettre en application les dispositions relatives à un avis de nouvelle activité (NAc) précisées au paragraphe 81(3) de la Loi, pour que toute nouvelle fabrication ou utilisation de ces substances soit indiquée et fasse l'objet d'évaluations des risques pour l'écologie et la santé humaine, comme il est précisé dans l'article 83 de la Loi avant que les substances soient introduites au Canada.
Un avis d'intention de modifier la Liste intérieure (LIS) en vertu du paragraphe 87(3) de la LCPE (1999) en vue d'indiquer que le paragraphe 81(3) de la Loi s'applique au benzo[h]benz[5,6]acridino[2,1,9,8-klmna]acridine-8,16-dione ; acide 2-(2,4,5,7-tétrabromo-3,6-dihydroxyxanthèn-9-yl)benzoïque, sel de plomb ; 4,7-Dichloro-2-(4,7-dichloro-3-oxobenzo[b]thién-2(3H)-ylidène)benzo[b]thiophén-3(2H)-one ; bis{1-[4-(diméthylamino)phényl]-2-phényléthylène-1, 2-dithiolato(2-)-S,S'}nickel et acide 4-[1-[[(2,4-dichlorophényl)amino]carbonyl]-3,3-diméthyl-2-oxobutoxy]benzoïque, a été publié dans la Gazette du Canada, vol. 144, no 12 le 20 mars 2010.
- Gazette du Canada : vol. 144, no. 12 - 20 mars 2010 - Avis d'intention pour modifier la Liste intérieure des substances en vertu du paragraphe 87(3) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) en vue d'indiquer que le paragraphe 81(3) de la présente Loi s'applique à cinq substances ( Version PDF)
Une période de commentaires publics de 60 jours (du 20 mars 2010 au 19 mai 2010) accompagne l'avis de la Gazette du Canada. Des détails sur la façon de présenter des commentaires se trouvent dans l'Avis.
| No CAS | Substance chimique Résumé public |
Avis paru dans la Gazette du Canada | Ébauche d'évaluation préalable | Document sur le cadre de gestion des risques |
|---|---|---|---|---|
* Substances pour lesquelles aucune réponse n'a été reçue à la suite de l'avis publié dans la Partie I de la Gazette du Canada, vol. 140, no 9, en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), le 4 mars 2006, mais pour lesquelles des parties intéressées ont soumis le formulaire de Déclaration de non implication indiquant leur intérêt pour les substances. ** Substances qui ont été ajoutées au Défi suite à l'information reçue lors de la période de commentaire publique concernant l'avis publié le 9 décembre 2006 dans la Partie I de la Gazette du Canada, relatif à l'ébauche du rapport d'évaluation préalable sur 148 substances PBTi, et l'avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances pour utiliser les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu du paragraphe 81(3) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) pour ces 148 substances. 1 Aucun document sur le cadre de gestion des risques n'a été préparé pour ces substances puisque, selon la conclusion proposée des ébauches de rapports d'évaluation préalable, ils ne répondent pas aux critères établis dans l'article 64 de la LCPE (l999). 2 Ces substances ont été regroupées dans la même évaluation. |
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| 475-71-8* 2 | Benzo[h]benz[5,6]acridino[2,1,9,8-klmna]acridine-8,16-dione |  HTML PDF |
HTML PDF |
Aucun1 |
| 509-34-2 | 3',6'-Bis(diethylamino)spiro[isobenzofurane-1(3H),9'-[9H]xanthene]-3-one | HTML PDF |
HTML PDF |
Aucun1 |
| 1326-05-2 | Acide 2-(2,4,5,7-tétrabromo-3,6-dihydroxyxanthèn-9-yl)benzoïque, sel de plomb 2 | HTML PDF |
HTML PDF |
Aucun1 |
| 2134-15-8* | Acide 2,3,4,5-tétrachloro-6-(2,4,5,7-tétrabromo-6-hydroxy-3-oxo-3H-xanthén-9-yl)benzoïque | HTML PDF |
HTML PDF |
Aucun1 |
| 2379-74-0 | 6-Chloro-2-(6-chloro-4-méthyl-3-oxobenzo[b]thién-2(3H)-ylidène)-4-méthylbenzo[b]thiophén-3(2H)-one | HTML PDF |
HTML PDF |
Aucun1 |
| 7328-97-4 | 2,2',2'',2'''-[Éthane-1,2-diylidènetétrakis(p-phénylénoxyméthylène)]tétraoxirane | HTML PDF |
HTML PDF |
HTML PDF |
| 14295-43-3* 2 | 4,7-Dichloro-2-(4,7-dichloro-3-oxobenzo[b]thién-2(3i)-ylidène)benzo[b]thiophén-3(2H)-one | HTML PDF |
HTML PDF |
Aucun1 |
| 38465-55-3* 2 | Bis{1-[4-(diméthylamino)phényl]-2-phényléthylène-1, 2-dithiolato(2-)-S,S'}nickel | HTML PDF |
HTML PDF |
Aucun1 |
| 41556-26-7 | Sébaçate de bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyle) | HTML PDF |
HTML PDF |
Aucun1 |
| 58161-93-6* 2 | Acide 4-[1-[[(2,4-dichlorophényl)amino]carbonyl]-3,3-diméthyl-2-oxobutoxy]benzoïque | HTML PDF |
HTML PDF |
Aucun1 |
| 64338-16-5 | 2,2,4,4-Tétraméthyl-7-oxa-3,20-diazadispiro[5.1.11.2]-hénéicosan-21-one | HTML PDF |
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Aucun1 |
| 71032-95-6** | Acide 7-[[4,6-bis[[3-(diéthylamino) propyl]amino]-1,3,5-triazin-2-yl]amino]-4-hydroxy -3-[[p-(phénylazo)phényl]azo]naphtalène-2-sulfonique, monoacétate | HTML PDF |
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| No CAS | Substance chimique Résumé public |
Avis paru dans la Gazette du Canada | Ébauche d'évaluation préalable | Document sur le cadre de gestion des risques |
|---|---|---|---|---|
1 Aucun document sur le cadre de gestion des risques n'a été préparé pour ces substances puisque, selon la conclusion proposée des ébauches de rapports d'évaluation préalable, ils ne répondent pas aux critères établis dans l'article 64 de la LCPE (l999). |
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| 88-12-0 | 1-Vinyl-2-pyrrolidone | HTML PDF |
HTML PDF |
Aucun1 |
| 93-15-2 | 4-Allylvératrole | HTML PDF |
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HTML PDF |
| 1309-64-4 | Trioxyde de diantimoine | HTML PDF |
HTML PDF |
Aucun1 |
| 1314-62-1 | Pentaoxyde de divanadium | HTML PDF |
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| 7758-01-2 | Bromate de potassium | HTML PDF |
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Contexte
Le 14 mars 2009, le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître un avis dans la Gazette du Canada traitant du neuvième groupe de substances du Défi et dont le titre est Avis de neuvième divulgation d'information technique concernant les substances identifiées dans le Défi. Les membres de l'industrie et les intervenants intéressés sont invités à présenter tout renseignement pouvant être utile à l'évaluation des risques ainsi qu'à l'élaboration de meilleures pratiques pouvant servir de repères pour la gestion des risques et la gérance des produits.
Un avis a été donné en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] afin d'obliger les membres de l'industrie et les parties intéressées à fournir des renseignements sur les substances du neuvième lot du Défi. Cet avis s'appliquait aux 17 substances du neuvième lot du Défi.
- Avis publié sous l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) concernant certaines substances identifiées dans le neuvième lot du Défi ( Version PDF - 126 Ko, Version Word - 320 Ko, eSoumissions)
- Document d'orientation pour remplir l'avis donné en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) ( Version PDF - 179 Ko, Version Word - 262 Ko)
- Formulaire de déclaration de non-implication ( eSoumissions)
- Formulaire de déclaration des parties intéressées ( eSoumissions)
Les membres de l'industrie et les parties intéressées ont également été invités à remplir un questionnaire facultatif ou à soumettre un formulaire de déclaration des parties intéressées.
- Questionnaire sur le Défi ( Version PDF - 170 Ko, Version Word - 378 Ko)
- Document d'orientation pour remplir le questionnaire sur le Défi ( Version PDF - 193 Ko)
De plus, Environnement Canada et Santé Canada ont diffusé pour chacune de ces substances un « profil de substance » qui résume l'information scientifique et les incertitudes pertinentes et qui présente les renseignements nécessaires pour améliorer la prise de décision.
| Approximate Number | Type of Response |
|---|---|
| 130 | Réponses à l'avis obligatoire en vertu de l'article 71 concernant les substances du neuvième lot (des réponses ont été reçues pour 11 substances du lot) |
| 21 | Demandes de prolongation du délai pour les réponses à l'avis donné en vertu de l'article 71. |
| 16 | Présentations volontaires de questionnaires remplis concernant les substances du neuvième lot (des questionnaires ont été reçus concernant 5 substances du lot) |
| 60 | Manifestations « d'intérêt de l'intervenant » concernant les substances du neuvième lot (des réponses ont été reçues concernant 60 substances du lot) |
| 32 | Autres présentations (p. ex., études, renseignements supplémentaires) (des présentations ont été reçues concernant les 14 substances du lot) |
Échéanciers
| Date | Substances Visées | Activité |
|---|---|---|
| 14 mars 2009 | Toutes les substances du neuvième lot | Publication du neuvième lot du Défi et des documents techniques connexes. |
| 14 juillet 2009 | Toutes les substances du neuvième lot | Échéance pour la présentation des renseignements sur les substances du neuvième lot conformément à l'article 71 (si aucune prolongation n'est accordée). |
| 10 septembre 2009 | Toutes les substances du neuvième lot | Échéance pour la présentation de renseignements supplémentaires par les intervenants intéressés, y compris sur la portée et la nature de la gestion et de la gérance des substances du neuvième lot. |
| 20 mars 2010 | Toutes les substances du neuvième lot | Publication dans la Gazette du Canada et début de la période de commentaires publics de 60 jours portant sur a) l'ébauche de l'évaluation préalable, b) les nouveaux renseignements obtenus, c) la proposition d'appliquer l'une des mesures spécifiées dans le paragraphe 77(2) et (d) les documents sur le cadre de gestion des risques. |
| 20 mars 2010 | No CAS 475-71-8, 1326-05-2, 14295-43-3, 38465-55-3 et 58161-93-6 | Publication dans la Gazette du Canada de l'Avis d'intention de modifier la LIS afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la LCPE (1999), et début de la période de commentaires publics de 60 jours. |
| 19 mai 2010 | Toutes les substances du neuvième lot | Fin de la période de commentaires publics de 60 jours. |
| Au plus tard le 18 Septembre 2010 | Publication dans la Gazette du Canada de la décision de l'évaluation finale conformément au paragraphe 77(6), communication de la méthode de gestion des risques, et début de la période de commentaires publics de 60 jours portant sur l'approche de gestion des risques. |
Ateliers d'information pour les intervenants portant sur le Défi
Le gouvernement du Canada organise organisent régulièrement des ateliers d'information pour expliquer davantage aux intervenants le Défi, la documentation connexe et la façon de participer.
Pour obtenir de l'information sur les ateliers d'information les plus récents, veuillez consulter le lien suivant :
Information sur la personne-ressource
Les questionnaires remplis ou les demandes de renseignements supplémentaires doivent être adressés au :
Ligne d'information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Gatineau (QC) K1A 0H3
Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-953-7156
Télécopieur : 819-953-7155
Courriel : substances@ec.gc.ca
