Substances chimiques
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Substances chimiques du quatrième lot du Défi
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- Le Défi
- Publication du projet de décret visant à inscrire certaines substances du quatrième lot à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]
- Publication de l'arrêté modifiant la Liste intérieure des substances (LIS) afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] pour cinq substances du quatrième lot
- Publication des rapports sur les évaluations préalables finales et des documents sur l'approche de gestion des risques proposée pour les substances du quatrième lot
- Contexte
- échéanciers
- Information sur les personnes ressources
Publication du projet de décret visant à inscrire certaines substances du quatrième lot à l'annexe 1 de la Loi canadienne sue la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]
(période de commentaires publics du 3 octobre 2009 au 2 décembre 2009)
Le 3 octobre 2009, le projet de décret intitulé Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada, vol. 143, no 40, pour trois substances du quatrième lot du Défi qui répondent aux critères énoncés dans l'article 64 de la Loi.
Une période de commentaires publics de 60 jours sur ce projet de décret aura lieu du 3 octobre 2009 au 2 décembre 2009.
Publication de l'arrêté modifiant la Liste intérieure des substances (LIS) afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité (NAc) de la Loi canadienne sue la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] pour cinq substances du quatrième lot
Le 19 août 2009, un arrêté modifiant la Liste intérieure (LIS) afin d'appliquer les dispositions relatives à une nouvelle activité (NAc) précisées au paragraphe 81 (3) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] pour cinq des substances du quatrième lot (CAS nos 1154-59-2, 1176-74-5, 64325-78-6, 68443-10-7 et 70776-86-2), a été publié dans la partie II de la Gazette du Canada.
Gazette du Canada, Partie II: vol. 143, no 17 - Arrêté 2009-87-05-03 modifiant la Liste intérieure
( Version PDF - 2345 ko)
La conclusion du rapport de l'évaluation préalable finale est que ces cinq substances ne pénètrent pas, ou probablement pas, dans l'environnement actuellement à la suite d'une activité commerciale, et par conséquent, ces substances ne correspondent pas aux critères de l'article 64 de la LCPE 1999.
Cependant, compte tenu des propriétés dangereuses de cette substance PBiT (propriétés de persistance, de bioaccumulation et de toxicité intrinsèque pour les organismes autres que les humains), on s'inquiète que, en raison de nouvelles activités pour ces cinq substances qui n'ont pas été cernées ou évaluées en vertu de la LCPE (1999), qu'elles puissent répondre aux critères établis dans l'article 64 de la Loi. Par conséquent, la LIS a été modifiée, et ces cinq substances sont maintenant assujetties aux dispositions relatives À une nouvelle activité du paragraphe 81(3) de la Loi, pour faire en sorte que toute nouvelle fabrication, importation ou utilisation de ces substances dans des quantités supérieures à 100 kg/année soit indiquée et fasse l'objet d'évaluations des risques pour l'écologie et la santé humaine, comme il est précisé dans l'article 83 de la Loi avant que la substance soit introduite au Canada.
Publication des rapports sur les évaluations préalables finales et des documents sur l'approche de gestion des risques proposée pour les substances du quatrième lot
Le 1 août 2009, des avis concernant la publication des évaluations préalables finales pour les 18 substances du quatrième lot du Défi ont été publiés dans la Partie I de la Gazette du Canada, vol. 143, no 31, et les évaluations préalables finales ont été diffusées sur ce site Web (voir plus bas).
Pour trois (3) substances du quatrième lot (CAS nos. 64-67-5, 77-78-1 et 68921-45-9), les évaluations préalables finales ont mené à la conclusion que ces substances répondent à un ou plusieurs critères énoncés dans l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE 1999]; le gouvernement propose d'ajouter ces substances à l'annexe 1 de la Loi.
Pour treize (13) substances du quatrième lot (CAS nos 115-39-9, 115-40-2, 125-31-5, 17321-77-6, 62625-32-5, 68308-48-5, 79357-73-6, 1154-59-2, 1176-74-5, 64325-78-6, 68443-10-7, 70776-86-2 et 110-54-3), les évaluations préalables finales ont mené à la conclusion qu'elles ne répondent pas aux critères énoncés dans l'article 64 de la LCPE (1999) et le gouvernement ne prendra en se moment aucune mesure supplémentaire À l'égard de ces substances.
Pour les deux (2) autres substances du quatrième lot (CAS nos 75-28-5 et 106-97-8), l'évaluation qui a été menée pour évaluer l'exposition et le risque potentiel de 1,3-butadiène dans butane contenant 1,3-butadiène et isobutane contenant 1,3-butadiène. Une évaluation préalable des substances chimiques butane et isobutane sera effectuée À un stade ultérieur dans le Plan de gestion des produits chimiques afin de voir si des actions supplémentaires sont nécessaires.
Les documents sur l'approche de gestion des risques proposée ont également été diffusés le 1 août 2009 pour les substances du quatrième lot dont l'évaluation préalable a mené À la conclusion que ces substances répondent aux critères énoncés dans l'article 64 de la LCPE (1999). Ces documents sur l'approche de gestion des risques proposée misent sur les documents sur l'approche de gestion des risques proposée publiés antérieurement, en plus de souligner en profondeur les mesures de gestion des risques pour ces substances, y compris le choix des instruments. Une période de consultation publique de 60 jours relativement à ces documents sur l'approche de gestion des risques proposée aura lieu du 1 août 2009 au 30 septembre 2009. Les documents sur l'approche de gestion des risques proposée précisent la façon de présenter les commentaires.
Contexte
Lancement du quatrième lot du Défi
Le 17 novembre 2007, le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître dans la Gazette du Canada un avis traitant du quatrième groupe de substances du Défi intitulé : Avis de quatrième divulgation d'information technique concernant les substances identifiées dans le Défi. Les membres de l'industrie et les parties intéressées ont été invités à présenter tout renseignement (en se conformant, s'il y a lieu, à un avis donné et/ou en répondant à un questionnaire facultatif) qui pourrait être utile à l'évaluation des risques ainsi qu'à l'élaboration de meilleures pratiques pouvant servir de repères pour la gestion des risques et la gérance des produits.
Un avis a été donné en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) afin d'obliger les membres de l'industrie et les parties intéressées à fournir des renseignements sur les substances du quatrième lot du Défi. Cet avis s'appliquait aux 18 substances du quatrième lot du Défi.
- Avis publié sous l'article 71 de la LCPE 1999 concernant certaines substances identifiées dans le quatrième lot du Défi ( Version PDF, Version Word), eSoumissions)
Les membres de l'industrie et les parties intéressées ont également été invités à remplir un questionnaire facultatif ou à soumettre un Formulaire de déclaration de non-implication ou de déclaration des parties intéressées.
- Formulaire de déclaration de non implication ( Version PDF, Version Word, eSoumissions)
- Formulaire de déclaration des parties intéressées ( Version PDF, Version Word, eSoumissions)
- Questionnaire sur le Défi ( Version PDF, Version Word)
De plus, Environnement Canada et Santé Canada ont diffusé pour chacune de ces substances un « profil de substance » qui résume l'information scientifique et les incertitudes pertinentes et qui présente les renseignements nécessaires pour améliorer la prise de décision.
Publication des ébauches des rapports d'évaluation préalables et des documents sur le cadre de gestion des risques proposée
Les membres de l'industrie et les intervenants intéressés nous ont fait parvenir des renseignements supplémentaires sur chacune des 18 substances du « quatrième lot » du Défi. Les fonctionnaires ont tenu compte de tous les renseignements reçus au cours de la période désignée de consultation publique portant sur l'avis donné en vertu de l'article 71, ainsi que du questionnaire facultatif et du profil de chaque substance du quatrième lot dans leur préparation des versions provisoires des rapports sur les évaluations préalables et des documents sur le cadre de gestion des risques proposée pour ces substances.
Le 24 janvier 2009, 13 avis concernant la diffusion des ébauches des rapports d'évaluations préalables pour les 18 substances du quatrième lot du Défi ont été publiés dans la Partie I de la Gazette du Canada, vol. 143, no 4, et ces ébauches d'évaluations préalables ont également été diffusées sur ce site Web. De plus, les documents sur le cadre de gestion des risques proposée (aperçus préliminaires des options À étudier pour la gestion des substances fondés sur les conclusions proposées des ébauches d'évaluations préalables) ont été publiés.
Il y a eu des périodes de consultation publique de 60 jours associée à ces publications. Les commentaires recueillis dans le cadre de la consultation publique portaient sur les éléments suivants : (a) les ébauches d'évaluations préalables; (b) la proposition d'appliquer l'une des mesures énoncées au paragraphe 77(2) de la LCPE (1999), et c) les documents sur le cadre de gestion des risques. Les tableaux précédents (A et B) présentent les liens menant aux résumés sur les commentaires recueillis dans le cadre de la consultation publique portant sur les substances particulières du quatrième lot. Certains commentaires reçus traitaient de thèmes plus généraux; ces commentaires sont résumés dans le tableau suivant :
- Tableau sommaire des commentaires à portée générale obtenus dans le cadre de la consultation publique et des réponses du gouvernement ( Version PDF)
À la suite de la clôture des périodes de consultation publique, les fonctionnaires ont tenu compte de tous les renseignements reçus concernant les évaluations préalables provisoires, les mesures proposées et le cadre de gestion des risques pour les substances du quatrième lot dans leur préparation des évaluations préalables finales et des documents sur l'approche de gestion des risques proposée pour ces substances.
Publication d'un avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances (LIS) afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité (NAc)en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement [LCPE (1999)] pour cinq substances du quatrième lot
Le 24 janvier 2009, un avis d'intention de modifier la Liste intérieure des substances (LIS) pour utiliser les dispositions relatives à une nouvelle activité (NAc) en vertu du paragraphe 81(3) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] pour cinq substances du quatrième lot du Défi (CAS nos 1154-59-2, 1176-74-5, 64325-78-6, 68443-10-7 et 70776-86-2) a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada. Une période de commentaires publics de 60 jours a accompagné la publication de ce document.
- Canada Gazette: Vol. 143, No. 4 - L'avis d'intention de modifier la Liste intérieure en vertu du paragraphe 87(3) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) en vue d'indiquer que le paragraphe 81(3) de la Loi s'applique au 3,3',4',5-Tétrachlorosalicylanilide ; 2-[(3,5-Dibromo-4-hydroxyphényl)(3,5-dibromo-4-oxo-2, 5-cyclohexadien-1-ylidène)méthyl]benzoate d'éthyle ; N-Benzoyl-5'-O-[bis(4-méthoxyphényl)tolyl]-2'-désoxyadénosine ; tert-Alkyl(en C18-22)amines éthoxylées et [1R-(1a,4aß,10aa)]-4-[[[7-Isopropyl-1,2,3,4,4a,9,10, 10a-octahydro-1,4a-diméthylphénanthrén-1-yl)]méthyl] (3-oxo-3-phénylpropyl)amino]butan-2-one ( Version PDF)
Pour les cinq substances, les évaluations préalables finales ont mené à la conclusion qu'elles ne sont actuellement pas libérées dans l'environnement, ou ne devraient pas l'être, par suite d'activité commerciale et, par conséquent, elles ne répondent pas aux critères établis dans l'article 64 de la LCPE (1999).
Cependant, compte tenu des propriétés dangereuses de ces substances PBiT (propriétés de persistance, de bioaccumulation et de toxicité intrinsèque pour les organismes autres que les humains), on s'inquiète que, en raison de nouvelles activités pour les cinq substances qui n'ont pas été cernées ou évaluées en vertu de la LCPE (1999), les substances puissent répondre aux critères établis dans l'article 64 de la Loi. Par conséquent, il est recommandé de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité (NAc) précisées au paragraphe 81(3) de la Loi, pour faire en sorte que toute nouvelle fabrication, importation ou utilisation de l'une des substances dans des quantités supérieures À 100 kg/année soit indiquée et fasse l'objet d'évaluations des risques pour l'écologie et la santé humaine, comme il est précisé dans l'article 83 de la Loi avant que la substance soit introduite au Canada.
| No CAS | Substance chimique Résumé public |
Avis paru dans la Gazette du Canada | Commentaires obtenus dans le cadre de la consultation publique | évaluation préalable finale | Approche de gestion des risques proposée | Projet de Décret1 et REIR2 |
|---|---|---|---|---|---|---|
1 Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la LCPE (1999), qui a été publié dans la Gazette du Canada le 3 octobre 2009. 2 Le REIR (ou Résumé de l'étude d'impact de la réglementation) permet de fournir des renseignements aux Canadiens et aux décideurs sur les décisions réglementaires et leurs répercussions afin de protéger et de promouvoir l'intérêt public dans les domaines de la santé, de la sécurité, de la qualité de l'environnement et du bien-être socio-économique des Canadiens. |
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| 64-67-5 | Sulfate de diéthyle | HTML PDF |
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| 77-78-1 | Sulfate de diméthyle | HTML PDF |
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| 68921-45-9 | Dianiline, produits de réaction avec le styrène et le 2,4, 4-triméthylpentène | HTML PDF |
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| No CAS | Substance chimique Résumé public |
Avis paru dans la Gazette du Canada | Commentaires obtenus dans le cadre de la consultation publique | évaluation préalable finale |
|---|---|---|---|---|
* L'évaluation préalable couvre butane contenant 1,3-butadiène et isobutane contenant 1,3-butadiène. Une évaluation préalable sur butane et isobutane ne contenant pas de 1,3-butadiène sera menée avec le lot de substances de priorité moyenne pour l'évaluation à la suite de la catégorisation. Pour obtenir de l'information sur les activités courantes de gestion des risques pour 1,3-butadiène, veuillez vous référer au document suivant : Activité courantes de gestion des risques pour le 1,3-butadiène |
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| 75-28-5* | Isobutane | HTML PDF |
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| 106-97-8* | Butane | HTML PDF |
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échéanciers
| Date | Substances Visées | Activité |
|---|---|---|
| 17 novembre 2007 | Toutes les substances du quatrième lot | Publication du « quatrième lot » du Défi et des documents techniques connexes |
| 18 mars 2008 | Toutes les substances du quatrième lot | échéance pour la présentation des renseignements sur les substances du « quatrième lot » conformément à l'article 71 (si aucune prolongation n'est accordée) |
| 16 mai 2008 | Toutes les substances du quatrième lot | échéance pour la présentation de renseignements supplémentaires par les intervenants intéressés, y compris sur la portée et la nature de la gestion et de la gérance des substances du « quatrième lot » |
| 24 janvier 2009 | Toutes les substances du quatrième lot | Publication dans la Gazette du Canada et début de la période de commentaires publics de 60 jours portant sur a) l'ébauche d'évaluation préalable, b) la proposition d'appliquer l'une des mesures précisée dans le paragraphe 77(2) et c) le document sur le cadre de gestion des risques. |
| 24 janvier 2009 | Pour les No CAS 1154-59-2, 1176-74-5, 64325-78-6, 68443-10-7 et 70776-86-2 | Publication dans la Gazette du Canada de l'àvis d'intention de modifier la LIS afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la LCPE (1999), et début de la période de commentaires publics de 60 jours. |
| 25 mars 2009 | Toutes les substances du quatrième lot | Fin des périodes de commentaires publics de 60 jours |
| 1 août 2009 | Toutes les substances du quatrième lot | Publication dans la Gazette du Canada de la décision de l'évaluation finale conformément au paragraphe 77(6), communication du document sur l'approche de gestion des risques proposée, et début de la période de commentaires publics de 60 jours portant sur le document sur l'approche de gestion des risques proposée. |
| 19 août 2009 | Pour les No CAS 1154-59-2, 1176-74-5, 64325-78-6, 68443-10-7 et 70776-86-2 | Publication dans la Gazette du Canada de l'Avis d'intention de modifier la LIS afin de mettre en application les dispositions relatives à une nouvelle activité en vertu de la LCPE (1999). |
| 30 septembre 2009 | Pour les No CAS 64-67-5, 77-78-1 et 68921-45-9 | Fin de la période de commentaires publics de 60 jours portant sur le document sur l'approche de gestion des risques proposée |
| 3 octobre 2009 | Pour les No CAS 64-67-5, 77-78-1 et 68921-45-9 | Publication dans la Gazette du Canada du projet de décret visant À inscrire les substances à l'annexe 1 et début de la période de commentaires publics de 60 jours. |
Information sur la personne-ressource
Prière de bien vouloir faire parvenir vos commentaires ou vos questions au :
Coordonnateur des enquêtes sur la LIS
Plan de gestion des produits chimiques
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