Substances chimiques
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La gestions des risques
Lorsque des substances chimiques se révèlent toxiques à la lumière d'analyses scientifiques ou qu'elles sont fortement soupçonnées d'être dangereuses, des mesures sont prises pour en contrôler l'utilisation, en prévenir, en diminuer ou en éliminer le rejet dans l'environnement. C'est ce qu'on appelle la « gestion des risques ».
Vous trouverez sur cette page des liens vers de l'information sur la gestion des risques associés aux substances toxiques au Canada en application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] :
- Liste de substances toxiques
- Fiches d'information
- Outils et politiques pour la gestion des substances toxiques
- Sites Web et publications sur les programmes
Liste de substances toxiques
Substances toxiques gérées sous la LCPE (1999)
Liste énumérant toutes les substances toxiques gérées en vertu de la LCPE (1999) au Canada, incluant les évaluations des risques effectuées et les mesures de gestions des risques adoptées pour chaque substance (source : Environnement Canada).- Sources (Substances toxiques au Canada)
Répertoire des substances toxiques gérées en vertu de la LCPE (1999), organisé selon les sources (source : Environnement Canada).
Fiches d'information
Ces fiches fournissent des renseignements généraux sur différents aspects de la gestion des risques en vertu de la LCPE (1999).
- Que signifie « toxique » aux termes de la LCPE (1999)?
Fiche d'information qui fournit des explications sur ce qu'est une « substance toxique » visée par la LCPE (1999) ainsi que sur les mesures qui peuvent être prises pour protéger la santé humaine et l'environnement (source : Environnement Canada). - Outils de gestion des risques associés aux substances toxiques en application de la LCPE (1999)
Examen détaillé des outils qui peuvent être utiles pour la gestion des substances toxiques en application de la LCPE (1999) (source : Environnement Canada). - La Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 et son application
Fiche d'information sur l'application de la LCPE (1999) pour assurer la conformité à la Loi et aux règlements qui en découlent (source : Environnement Canada). - La Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 et les ordres d'exécution en matière de protection de l'environnement
Aperçu des ordres d'exécution en matière de protection de l'environnement qui peuvent émis pour empêcher les infractions à la Loi et aux règlements (source : Environnement Canada). - La Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 et les mesures de rechange en matière de protection de l'environnement
Aperçu des mesures de remplacement en matière de protection de l'environnement qui peuvent se substituer aux poursuites judiciaires en cas d'infraction à la LCPE (1999) (source : Environnement Canada). - La Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 et la quasi-élimination
L'élimination des substances toxiques les plus dangereuses est au coeur de la politique canadienne de gestion des substances toxiques. Cette fiche d'information explique ce principe et les modalités de sa mise en oeuvre en application de la LCPE (1999) (source : Environnement Canada).
Outils et politiques pour la gestion des substances toxiques
- Politique de gestion des substances toxiques
Description de la politique fédérale, qui explique brièvement comment traiter les substances toxiques aux termes de la LCPE (1999) (source : Environnement Canada). - Le processus de gestion des substances toxiques
Source d'information sur l'approche privilégiée pour l'élaboration d'outils de gestion des substances considérées comme étant toxiques aux termes de la LCPE (1999) (source : Environnement Canada). - La prévention de la pollution : une stratégie fédérale de mise en oeuvre
Aperçu des projets du gouvernement du Canada pour institutionnaliser la prévention de la pollution (source : Environnement Canada) - Planification de la prévention de la pollution
Source d'information sur les plans de prévention de la pollution en vertu de la LCPE (1999) et accès à la base de données relative aux plans de prévention de la pollution (source : Environnement Canada). - Centre canadien d'information sur la prévention de la pollution
Base de données en ligne qui fournit les renseignements nécessaires à la mise en pratique des principes de prévention de la pollution (source : Environnement Canada). - Registre de la LCPE
Recueil exhaustif des renseignements sur les activités menées en application de la LCPE (1999) (source : Environnement Canada). - Gazette du Canada
La Gazette du Canada, qui est une publication officielle, est l'un des moyens utilisés par le gouvernement pour recueillir les avis du public sur la gestion des risques (source : gouvernement du Canada).
Sites Web et publications sur les programmes
Les liens suivants mènent à des renseignements publiés par des groupes importants participant à la gestion des risques en vertu de la LCPE (1999).
- Gestion des substances toxiques
Source d'information sur les substances toxiques gérées en vertu de la LCPE (1999) ainsi que sur les politiques et les processus connexes (source : Environnement Canada). - Inventaire national des rejets de polluants (INRP)
Collection de renseignements sur le rejet et le transfert de polluants importants dans les collectivités à la grandeur du Canada (source : Environnement Canada). - Politique-cadre relative aux ententes sur la performance
Information sur les ententes relatives à la performance environnementale, qui sont conclues entre un ou plusieurs ordres de gouvernement, d'une part, et l'industrie, d'autre part, dans le but d'atteindre des résultats environnementaux précis (source : Environnement Canada). - Branché sur l'air pur
Information sur les sources de pollution atmosphérique et leurs répercussions ainsi que sur les mesures à prendre pour améliorer la qualité de l'air (source : Environnement Canada).
