Substances chimiques
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L'évaluation des risques
À l'étape suivante, la plupart des substances chimiques catégorisées répondant aux critères d'examen plus poussé en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) LCPE (1999) seront soumises à une évaluation scientifique plus fine pour déceler si elles présentent un risque pour la santé humaine ou pour l'environnement.
Cette page contient des liens permettant d'accéder à des renseignements sur l'évaluation des substances chimiques par le Canada aux termes de la LCPE (1999) :
- Fiches d'information
- Sites Web et publications sur les programmes
- Évaluations des substances chimiques
- Guides
- Projet pilote pour l'évaluation préalable
- Evaluations préalables complétées sur les substances existantes
Fiches d'information
Ces fiches fournissent des renseignements généraux sur divers aspects de l'évaluation des risques en vertu de la LCPE (1999).
Évaluation des risques posés par les substances chimiques au Canada : Protéger la santé de la population canadienne et son environnement
Brochure donnant un aperçu des méthodes employées par le gouvernement du Canada pour catégoriser, évaluer et gérer les risques que présentent les substances existantes au Canada pour la santé humaine et l'environnement (source : Santé Canada).- La Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 et l'évaluation des substances existantes
Explications des termes et des concepts employés en rapport avec l'évaluation des substances existantes (source : Environnement Canada). - Évaluation et gestion des risques pour la santé que représentent les nouvelles substances en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE)
Fiche d'information de la série Votre santé et vous qui contient des renseignements sur les contrôles appliqués aux substances nouvelles au Canada (source : Santé Canada). - Évaluation et gestion des risques pour la santé que représentent les produits biotechnologiques vivants en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999
Fiche d'information de la série Votre santé et vous qui fournit des précisions sur la protection offerte par la LCPE (1999) contre les dangers potentiels des produits de biotechnologie (source : Santé Canada).
Sites Web et publications sur les programmes
Les liens suivants mènent à l'information publiée par des groupes importants qui participent à l'évaluation des risques en vertu de la LCPE (1999).
- Programme d'évaluation des risques pour la santé humaine posés par les substances existantes
Programme responsable de la catégorisation, des évaluations préalables et de l'évaluation des substances d'intérêt prioritaire pour ce qui est de la santé humaine, en application de la LCPE (1999) (source : Santé Canada). - Programme d'évaluation des risques pour l'environnement posés par les substances existantes
Programme responsable de la catégorisation et de l'évaluation des risques pour l'environnement, en application de la LCPE (1999) (source : Environnement Canada). - Santé - Programme des substances nouvelles
Renseignements sur les risques potentiels pour la santé humaine liés à l'exposition de la population aux substances chimiques nouvelles. Les travaux visés sont réalisés conjointement avec Environnement Canada (source : Santé Canada). - Environnement - Programme des substances nouvelles
Cette page donne une foule de renseignements généraux sur le Programme des substances nouvelles en soutien aux personnes et aux entreprises qui sont tenues d'envoyer un avis au gouvernement du Canada lorsqu'elles souhaitent introduire une substance chimique nouvelle (source : Environnement Canada).
Évaluations des substances chimiques
Les liens suivants mènent à de l'information technique sur l'évaluation des risques en vertu de la LCPE (1999)
- Évaluations préalables de l'impact sur l'environnement
Source d'information sur la nature des évaluations préalables de l'impact sur l'environnement et sur le rôle qu'elles jouent dans l'évaluation et la gestion des substances existantes au Canada. Des renseignements particuliers sur l'évaluation préalable de certaines substances chimiques sont également disponibles (source : Environnement Canada). - Évaluations préalables des risques posés pour la santé humaine et rapports sur l'état de la science
Source d'information sur l'évaluation préalable des substances chimiques répondant aux critères de catégorisation pour ce qui est de la santé humaine (source : Santé Canada). - Évaluation préalable des risques pour la santé des substances existantes faite en application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999
Ce document présente des renseignements techniques sur les différents types d'évaluations des risques pour la santé qui sont réalisées sur les substances existantes en application de la LCPE (1999). - Programme d'évaluation des substances d'intérêt prioritaire
Source d'information sur les substances d'intérêt prioritaire - celles qui doivent être soumises à des analyses scientifiques approfondies. Vous trouverez des liens permettant d'accéder aux résultats d'évaluation de nombreuses substances chimiques d'intérêt prioritaire (source : Environnement Canada). - Registre de la LCPE
Source d'information complète sur les activités menées en application de la LCPE (1999) (source : Environnement Canada). - Gazette du Canada
Les publications officielles dans la Gazette du Canada constituent l'un des véhicules dont se sert le gouvernement du Canada pour diffuser les résultats des évaluations des risques (pour la santé humaine et l'environnement) (source : gouvernement du Canada).
Guides
Guides du Programme des substances existantes
Guides d'évaluation écologique
