Substances chimiques
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Guides d'évaluation écologique
Aperçu de l'évaluation écologique des substances en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Environnement Canada est chargé de réaliser l'évaluation écologique de substances et Santé Canada, l'évaluation des risques que présentent des substances pour la santé humaine. En travaillant ensemble, les deux ministères s'acquittent des obligations gouvernementales en matière d'évaluation dans le cadre de la 
LCPE (1999).
Le Programme des substances existantes permet d'évaluer les substances « existantes », soit celles qui ont été utilisées commercialement ou le sont actuellement (et sont inscrites sur la Liste intérieure des substances [LIS]) ou qui sont rejetées dans l'environnement canadien individuellement ou sous forme d'effluent, de mélange ou de contaminant. Le Programme des substances nouvelles est chargé d'évaluer les substances jugées « nouvelles » au Canada et dont l'introduction sur le marché canadien est proposée. Toutes les substances « nouvelles », c'est-à-dire celles qui ne sont pas inscrites sur la LIS, doivent faire l'objet d'une évaluation écologique et d'une évaluation des risques pour la santé humaine avant d'êtres mises sur le marché canadien.
Bien qu'il existe des différences entre le 
Programme des substances existantes et celui des substances nouvelles et les mandats qui leur sont confiés, il revient aux deux programmes de décider si une substance est, ou peut être, toxique comme le définit la LCPE (1999) [voir la figure 1]. Par conséquent, les principes fondamentaux et les méthodes utilisés pour réaliser les évaluations écologiques des substances existantes et nouvelles sont les mêmes. Veuillez voir le site Web sur la gestion des substances toxiques pour les informations reliées à la gestion des risques.
Ce document fait partie d'une série de guides décrivant, de manière générale et spécifique, le processus d'évaluation écologique applicable aux substances chimiques au Canada. Ces guides visent à aider le grand public et les parties intéressées à comprendre comment les programmes des substances nouvelles et des substances existantes effectuent les évaluations des risques écologiques. Ainsi, ils seront davantage en mesure d'inclure cette information dans leur processus décisionnel et de prévoir des solutions de rechange plus sécuritaires aux produits chimiques considérés comme dangereux pour l'environnement.
George M. Enei
Directeur
Division des substances existantes
Environnement Canada
Bernard Madé
Directeur
Division des substances nouvelles
Environnement Canada
