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Publication du rapport d'évaluation final de trois sels d'aluminium inscrits sur la deuxième Liste des substances d'intérêt prioritaire

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Publication du rapport final de l'évaluation de substances inscrites sur la deuxième Liste des substances d'intérêt prioritaire

Le 23 janvier 2010, les résultats du rapport d'évaluation final de trois sels d'aluminium (chlorure d'aluminium, nitrate d'aluminium et sulfate d'aluminium) inscrits sur la deuxième Liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP2) ont été publiés dans la Partie 1 de la Gazette du Canada.

Un résumé du rapport d'évaluation final des trois sels d'aluminium peut être consulté à :

Le rapport final conclut que les trois sels d'aluminium ne satisfont à aucun des critères énoncés à l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)] et que les ministres de l'Environnement et de la Santé proposent pour l'instant de ne prendre aucune autre mesure à l'égard de ces trois sels d'aluminium en vertu de l'article 77 de la Loi.

Le texte intégral du rapport d'évaluation final peut être consulté à :

Vous pouvez également obtenir un exemplaire du rapport d'évaluation final des trois sels d'aluminium en écrivant à existing.substances.existantes@ec.gc.ca.

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur les activités du gouvernement du Canada portant sur l'aluminium, veuillez consulter les liens suivants :

Contexte

Les sels d'aluminium ont été inscrits sur la Liste des substances d'intérêt prioritaire en 1995 sur la recommandation d'une groupe consultative d'experts (formée de représentants des principales parties intéressées) qui a été chargée de déterminer les substances devant faire l'objet d'une évaluation prioritaire des risques.

Une ébauche du rapport de l'évaluation des trois sels d'aluminium a été publiée en le 7 février 2009, et un avis a été publié indiquant que le gouvernement a proposé des mesures concernant ces substances. La publication de ces renseignements a été suivie d'une période de commentaires du public de 60 jours, du 7 février 2009 au 8 avril 2009. Cette période a permis aux intervenants de présenter des commentaires écrits sur les recommandations que se proposaient de faire les ministres de l'Environnement et de la Santé ainsi que sur les fondements scientifiques des recommandations. Les commentaires reçus des intervenants du public ont été examinés et pris en compte dans le rapport final des substances de la LSIP2, et les réponses aux commentaires reçus sont disponibles au lien suivant :